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2024

Conseil municipal du 13 février 2024

 

➡️ Délibération publiée le 14/02/2024

240201301 - Abrogation de la délibération du 10 octobre 2023 portant approbation du protocole d'accord transactionnel à signer la SARL Hôtelière LE MARYSOL

➡️ Délibérations publiées le 27/02/2024

24021302 - Logement social – Conventions de réservation de logement et de gestion en flux avec les bailleurs sociaux

24021303 - Déclassement des parcelles communales cadastrées section CY n° 13, 14p, 15p et 16p

24021304 - Rapport de la situation en matière d’égalité Femme / Homme

24021305 - Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024

24021305 ANNEXE - Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024

24021306 - Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Marignane et l’association Marignane Gignac Côte Bleue Football Club – Exercice 2024

24021307 - Budget de la Commune – Reconstitution du montant de l’avance de la régie « paiements en ligne de documents administratifs et de petits matériels nécessaires mais présents uniquement sur le web et ne faisant pas l’objet de marchés existants »

24021308 - Budget de la Commune – Remboursement des frais engagés par M. Christophe REAL, agent communal

24021309 - Garantie financière à SOLIHA PROVENCE – Projet de 6 logements – 136 rue Jean-Jaurès

24021310 - Modification du régime Indemnitaire applicable au personnel municipal

24021311 - Protection sociale complémentaire : Risques prévoyance et santé

24021312 - Modification du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents

24021313 - Création d'un poste de vacataire non permanent "Chargé de mission sécurité"

24021314 - Attribution des prix pour le concours de Miss Marignane

24021315 - Convention d’utilisation des installations sportives de la commune de Marignane par le collège « LE PETIT PRINCE »

24021316 - Convention relative à la participation du Département aux dépenses de fonctionnement des installations sportives de la commune

24021317 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du gymnase CLAMONY

24021318 - Déclassement de la parcelle communale cadastrée section BE n° 94

24021319 - Vente d’un délaissé de terrain communal à la Plaine Notre Dame, cadastré section BE n° 0094

24021320 - OPAH RU 2 – Demande de subvention communale pour des travaux de réhabilitation d’une maison de ville située 8, rue Pasteur 13700 Marignane – Propriétaire occupante Madame Jennifer EPINOUX

24021321 - OPAH RU 2 – Demande de subvention communale pour des travaux de rénovation énergétique d’un logement sis : 48, rue Puits Madame Valérie MARTINEZ, propriétaire occupante.

24021322 - Convention de mise à disposition par la Métropole Aix-Marseille Provence de l’offre de service numérique pour la gestion du Droits des Sols dénommée « Cart@DS mode hébergement »

24021323 - Bilan de la Politique Foncière – Année 2023

24021324 - SOLEAM – Approbation du rapport du mandataire pour l’année 2022

24021325 - Rapport Annuel Métropolitain 2022 sur le prix et la Qualité du service public de l’Eau potable et de l’Assainissement

24021326 - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence

24021327 - Budget de la Commune – Exercice 2024 – Ouverture des crédits d’investissement - Rectification d’erreur matérielle sur la délibération n°231213 du 13 décembre 2023

Conseil municipal du 26 février 2024

 

➡️ Délibération publiée le 07/03/2024

24022601 - Promesse tripartite synallagmatique de vente des ilôts D1, F1, J1, J2(Nord), G1, G2 (Sud) et Camille Desmoulins - Périmètre du Programme de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Avenant 3

Conseil municipal du 19 avril 2024

➡️ Délibérations publiées le 19/04/2024

2024_029 - Adhésion au groupement de commandes de la Métropole Aix- Marseille-Provence pour l’achat de papier de reprographie

2024_030 - Rapport d’activité 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence

2024_031 - Remplacement d'un membre de la commission finances, administration générale, personnel

2024_032 - Remplacement d'un membre de la commission grands projets, travaux,environnement, développement durable, PNRQAD

2024_033 - Remplacement d'un membre de la commission développement économique, commerces, artisanat,politique de la ville

2024_034 - Remplacement d'un membre de la commission enfance, éducation, jeunesse

2024_035 - Remplacement d'un membre de la commission urbanisme, foncier, cadre de vie

2024_036 - Désignation des représentants au Conseil Portuaire du Port du Jaï

2024_037 - Convention Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Prestation de délégué à la protection des données (DPO – Data Protection
Officer) mutualisé avenant N°1

2024_038 - Partenariat de financement dans le cadre du programme CEE ACTEE 2 Sequoia III convention cadre de mise en œuvre du programme et de la convention de versement

2024_039 - Création poste de vacataire agent accueil commerçant non sédentaire

2024_040 - Recrutement d’un apprenti pour la direction des systèmes d'information.

2024_041 - Création d'un emploi permanent

2024_042 - Budget principal - Exercice 2023 - Compte de Gestion

2024_043 - Budget annexe « Créations et concessions de caveaux et cavurnes » - Exercice 2023 - Compte de Gestion

2024_044 - Budget Annexe centre ancien « Opérations de rénovation des îlots dégradés (ORID) / Résorption de l’habitat insalubre (RHI) » - Compte de Gestion - Exercice 2023

2024_045 - Budget annexe « Accueil et hébergement de groupes au centre de vacances » - Exercice 2023 - Compte de Gestion

2024_046 - Budget principal - Exercice 2023 - Compte administratif

2024_047 - Budget annexe « Créations et concessions de caveaux et cavurnes » - Exercice 2023 - Compte Administratif

2024_048 - Budget annexe centre ancien « Opérations de rénovation des îlots dégradés (ORID) / Résorption de l’habitat insalubre (RHI) » - Exercice 2023 - Compte Administratif

2024_049 - Budget annexe « Accueil et hébergement de groupes au centre de vacances » - Exercice 2023 - Compte Administratif

2024_050 - Affectation du résultat de l'exercice 2023

2024_051 - Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Centre Ancien « Opérations de rénovation des îlots dégradés
(ORID) / Résorption de l’habitat insalubre (RHI) »

2024_052 - Taux des taxes locales – Exercice 2024

2024_053 - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Exercice 2024

2024_054 - Subventions aux associations locales – Exercice 2024 Tranche 1

2024_055 - Subventions aux associations locales – Exercice 2024 Tranche 2

2024_056 - Subventions aux associations locales – Exercice 2024 Tranche 3

2024_057 - Subventions aux associations locales – Exercice 2024 Tranche 4

2024_058 - Conventions d’objectifs et de moyens entre la ville de Marignane et certaines associations - Exercice 2024

2024_059 - Budget principal - Exercice 2024 - Budget primitif

2024_060 - Budget annexe « Créations et concessions de caveaux et cavurnes» - Exercice 2024 - Budget primitif

2024_061 - Budget annexe « Réhabilitation du Centre ancien / Opérations RID et RHI » - Exercice 2024 - Budget primitif

2024_062 - Budget annexe « Accueil et hébergement de groupes au centre de vacances » - Budget primitif - Exercice 2024

2024_063 - Centre de loisirs St Pierre - Création d’un mini-séjour accessoire pendant les vacances d’été

2024_064 - Rachat des immobilisations de l'association AGPA cinéma

2024_065 - Approbation de tarifs de spectacles, concerts, pièces de théâtre et de soirées organisés et proposés par la Commune

2024_066 - Dénomination de voie - Rue Gérard BAUMEL

2024_067 - Acquisition d’un fond de commerces sur la parcelle cadastrée section AN n° 436

2024_068 - Acquisition d’un bien immobilier, situé sur les parcelles AO n° 18 et 19

2024_069 - Actualisation du montant des loyers applicables aux nouveaux baux d’habitation pour les logements appartenant au domaine privé de la Commune

2024_070 - Lancement d’une campagne de ravalements obligatoires sur les immeubles dégradés du centre-ville

2024_071 - Opération façades – Demande de subvention communale pour ravalement de façade d’une maison de ville situé : 8, rue Pasteur cadastrée parcelle AN0113

2024_072 - Déclassement du domaine public du site de l’ancienne piscine du Jaï et de ses abords

2024_073 - Protocole d’accord transactionnel – Droit de préemption
commercial et exécution bail commercial

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