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décisions

 ➡️ Décisions publiées le 12/07/2022 :

 ➡️ Décisions publiées le 22/07/2022 :

 ➡️ Décisions publiées le 28/07/2022 :

➡️ Décisions publiées le 10/08/2022 :

22D154 Désignation d'un administrateur provisoire - Copropriété - Tribunal judiciaire d'Aix en Provence

22D155 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Antenne de Marignane pour l'organisation de différentes manifestations de la Direction Enfance Éducation Sport pour le premier semestre 2022

➡️ Décisions publiées le 18/08/2022 :

22D156 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2022

➡️ Décisions publiées le 16/09/2022 :

22D157 - Convention Société LITTLE PRINCE EVENT - Organisation de la course "Color People Run" du 15/10/2022 à la colline Notre Dame de Pitié

22D158 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2022

22D159 - Adhésion à la Mission locale Est Étang de Berre par la Commune de Marignane année 2022

22D160 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan Climat Air Énergie PCAET

➡️ Décisions publiées le 29/09/2022 :

 

22D164 - Protection fonctionnelle - Convention d’honoraire

➡️ Décisions publiées le 30/09/2022 :

 

22D165 - Mise à disposition d’installations sportives

22D166 - Représentation du spectacle Lawrence d’Arabie le vendredi 30 septembre 2022 au théâtre Molière

22D167 - Mise à disposition de l’auditorium à l’association Culture et Patrimoine

22D168 - Conférences du professeur Henri JOYEUX sur l’alimentation et la santé et sur les défenses immunitaires - le samedi 1er octobre 2022 à l’espace Saint-Exupéry

➡️ Décisions publiées le 13/10/2022 :

22D169 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - MOSKATO Productions "MOSKATO COMPLETEMENT JOJO" dimanche 29 janvier 2023 à 17 h 00 - Théâtre Molière

22D170 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - SEA ART "Francis Huster / Molière" vendredi 16 septembre 2022 à 20 h 30 Théâtre Molière

22D171 - Exposition de céramiques Lac CSE d'Airbus Hélicoptère à la médiathèque Jean d'Ormesson du 03 octobre au 18 novembre 2022

22D172 - Mise à disposition de locaux, de parcelles et équipements sportifs aux associations sportives

22D173 - Utilisation du stand de tir de 18 mètres du CMS TIR par les agents de la police municipale de Marignane

22D174 - Mise à disposition de locaux sis place Camille Desmoulins au profit de l'Entreprise GIRARD

22D175 - Maintien du locataire après acquisition du lot 25 de l'immeuble sis 10 rue Donat Pettenati

22D176 - Mise à la disposition d'un local à l'association Renouveau pour la Chasse de Marignane et nos Étangs

22D177 - Mise à la disposition d'un local à l'Amicale Festive de la Police Municipale

22D178 - Mise à disposition de locaux à l'association Les Artisans du Cœur

22D179 - Mise à disposition de locaux à l'association Les Tricoteuses de Marignane

22D180 - Mise à la disposition de locaux à l'association Bagad Avel Su

22D181 - Mise à la disposition de locaux à l'association Bridge Club

22D182 - Mise à la disposition de locaux à l'association "Il y a les Bons, les Mauvais et le Reste"

22D183 - Mise à la disposition de locaux à l'association Les Magic Fiestas

22D184 - Mise à disposition de locaux à l'association Activités Subaquatiques

22D185 - Mise à disposition de locaux à l'association Aqua Model 13

22D186 - Mise à disposition de locaux à l'association Les Shappers

22D187 - Mise à disposition d'une installation sportive

22D188 - Convention de partenariat - Concert "La Tournée d'Été - La Marseillaise - Maritima" sur le cours Mirabeau - le 20 août 2022

➡️ Décisions publiées le 18/10/2022 :

22D193 - Convention de partenariat - Salon du Mariage à l'Espace Saint Exupéry - les 7 et 8 janvier 2023

22D194 - Spectacle du 02 septembre 2022 au Théâtre Molière de Marignane

22D195 - Spectacle du 16 septembre 2022 au Théâtre Molière de Marignane et "scènes ouvertes" du 17 septembre 2022 à l'Espace Culturel Saint Exupéry

22D196 - Résidence du 11 au 15 septembre 2022 au Théâtre Molière de Marignane

➡️ Décisions publiées le 25/10/2022 :

22D197 - Convention de mise à disposition - Association Club de Tir Provence Nemrod

➡️ Décision publiée le 28/10/2022 :

22D198 - Prêt de matériels sportifs

➡️ Décisions publiées le 07/11/2022 :

22D199 - Convention portant sur les modalités de mise en œuvre et de fonctionnement de la collecte par conteneur de produits animaliers non périssables par l'association La paix entre les bêtes

22D200 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - Société "FESTIVAL CINE TELE SL" "je t'écris moi non plus" dimanche 16 octobre 2022 à 17 h 00 Théâtre Molière

22D201 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Les darons osent tout !!!" vendredi 4 novembre 2022 à 20 h 30 Théâtre Molière

22D202 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Duos sur canapé" dimanche 9 octobre 2022 à 17 h 00 Théâtre Molière

➡️ Décision publiée le 16/11/2022 :

22D211 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - ARTHUR WORLD AW "GUS L'illusionniste de Gus" dimanche 5 mars 2023 à 17 h 00 Théâtre Molière

➡️ Décision publiée le 22/11/2022 :

22D212 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Animation de l'élection des Super Mamies - samedi 19 novembre 2022

➡️ Décisions publiées le 25/11/2022 :

 

22D213 - Convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du CDG 13

22D214 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - SEA ART - "L'art d'être Grand-Père" d'après Victor Hugo le vendredi 20 janvier 2023 à 20 h 30 Théâtre Molière

22D215 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - SEA ART - "Les lettres de mon moulin - les étoiles" d'Alphonse Daudet le vendredi 17 mars 2023 à 20h30 Théâtre Molière

22D216 - Contrat pour 5 projections, publiques et non commerciales, de films "Harry Potter" au Théâtre Molière, du 24 octobre 2022 au 3 novembre 2022

22D217 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Gil et Ben (ré)unis" dimanche 13 novembre 2022 à 17h00 Théâtre Molière

22D218 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Les tontons farceurs" dimanche 4 décembre 2022 à 17h00 Théâtre Molière

22D219 - Mise à disposition de locaux au service de l'Association des Initiatives et du Renouveau (A.I.R)

22D220 - Mise à disposition à la commune de Marignane de locaux par 13 HABITAT

22D221 - Mise à disposition à la commune de Marignane de locaux par 13 HABITAT

22D222 - Requête auprès du Juge des Libertés et de la Détention

➡️ Décisions publiées le 02/12/2022 :

 

22D229 - Contrat de prestation - Spectacle "Les nouvelles aventures de Peter Pan et les princesses pirates" - samedi 17 et dimanche 18 décembre 2022 au Théâtre Molière

22D230 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Animation du marché "Noël Artisanal et Gourmand" à l'espace culturel Saint Exupéry - samedi 26 et dimanche 27 novembre 2022 de 10h à 12h et de 14h à 18h.

22D231 - Demande de subvention 2023 auprès du Conseil Départemental pour le fonctionnement des crèches communales et du jardin d'enfants

 

➡️ Décisions publiées le 14/12/2022 :

 

22D232 - Désignation Cabinets d'Avocats SELARLU Rémy CRUDO - procédure devant le Tribunal de Proximité de MARTIGUES - Référé expulsion 24 rue Charles Esmieu

22D233 - Désignation Cabinets d'Avocats SELARLU Rémy CRUDO - procédure devant le Tribunal de Proximité de MARTIGUES - Référé expulsion 28 rue Victor Hugo

 

➡️ Décisions publiées le 15/12/2022 :

22D234 - Contrat de cession du droit d'exploitation de spectacle - Spectacle de Noël "L'arrivée du père Noël à Marignane" le jeudi 22 décembre 2022 sur la place de la Mairie

22D235 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Spectacle de Noël "Le père Noël cherche la petite bête " le mardi 20 décembre 2022 sur la place de la mairie

22D236 - Contrat de cession - Parade de Noël "Shina Circus" dans les rues de Marignane le lundi 19 décembre 2022

22D237 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Carol's Ballet" d'un spectacle cabaret pour les séniors au Théâtre Molière le 05 décembre 2022

22D238 - Contrat de prestation artistique avec Laetitia MARIE, autoentrepreneur d'un "spectacle cabaret" pour les séniors le 05 décembre 2022 au Théâtre Molière

22D239 - Organisation de la Course Folle du vendredi 23 décembre 2022

 

➡️ Décisions publiées le 19/12/2022 :

 

22D240 - Mise à disposition de la piscine "Caneton" en faveur de la commune de Carry-le-Rouet

22D241 - Avenant à la convention de mise à disposition d'une installation sportive. Association : Marignane Handball 96 (6313002 Handball)

22D242 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D243 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D244 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D245 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D246 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D247 - Mise à disposition de locaux au Centre de loisirs à l'association "LES PITCHOUNS"

22D248 - Mise à disposition de locaux au Centre de loisirs au Département des Bouches-du-Rhône

 

➡️ Décision publiée le 21/12/2022 :

 

22D249 - Vente de machines professionnelles d’ébénisterie à la société DADDI

 

➡️ Décisions publiées le 22/12/2022

 

22D250 - Information concernant la conclusion des marchés publics

22P067 - Arrêté de mise en sécurité - Procédure ordinaire - immeuble cadastré AN0452 sis 2, rue Jean Couret

22P068 - Arrêté de mise en sécurité - procédure d'urgence - AP 0077, 80, 101, 102 et 103, 13700 Marignane : sis 3, rue Henri Barrelet

 

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