top of page

2022

➡️ Conseil municipal du 27 janvier 2022

Télécharger le procès verbal

Télécharger le Rapport d'Orientation Budgétaire

➡️ Conseil municipal du 24 mars 2022

Télécharger la note de synthèse "Budget Primitif 2022"

Télécharger la note de synthèse "Compte Administratif 2021"

➡️ Conseil municipal du 31 mai 2022

Publié le 27 juillet 2022

Publié le 8 août 2022

22053103 ANNEXE

➡️ Conseil municipal du 7 juillet 2022 :

Publié le 22 juillet 2022

Publié le 28 juillet 2022

➡️ Conseil municipal du 4 octobre 2022

Publié le 19 octobre 2022

22100401 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal

22100402 - Budget principal de la Commune – Exercice 2022 – Décision modificative N° 3 au budget primitif

22100403 - Budget annexe « réhabilitation centre ancien – opérations ORID / RHI » – Exercice 2022 – Décision modificative N° 1 au budget primitif

22100404 - Budget annexe « accueil et hébergement de groupes au centre de vacances » – Exercice 2022 – Décision modificative N° 1 au budget primitif

22100405 - Garantie financière à l’Association Régionale pour l’Intégration (ARI) Transfert de Prêts

22100406 - Adhésion de la Commune au Dispositif « Carte Jeune » du département des Bouches-du-Rhône

22100407 - Servitude légale parcelle cadastrée AC 176 sise 63 avenue du Maréchal Juin – Protocole d’accord transactionnel

22100408 - AREA Région Sud – Approbation du rapport annuel 2021

22100409 - Modification du tableau des emplois et des effectifs

22100410 - Création d’un poste de vacataire « Chargé de mission Informatique ressources humaines »

2100411 - Recrutement d’un apprenti pour le service des systèmes d’information

22100412 - Recours à du personnel vacataire pour la Direction du Rayonnement Culturel et Economique

22100413 - Opération façades – Demande de subvention communale pour ravalement de façade de la copropriété située 16, rue des Vieux Fours

22100414 - Convention de mise à disposition par la Métropole Aix-Marseille-Provence de matériel et de services pour la création d’un portail numérique permettant la réception et la transmission des Déclarations dIntention d’Aliéner (DIA)

22100415 - Cession d’un délaissé de terrain communal, cadastré section BY n° 25 au quartier du Bausset

22100416 - Acquisition d’un local commercial situé 4 Place Camille Desmoulins – Section AN n° 438 – Lot n° 3

22100417 - Constitution d’une servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée CM n°0022, lieudit la Signore, au bénéfice d’ENEDIS

22100418 - Cession d’un délaissé de terrains communaux au Quartier Raphelle - Section BV n° 78 et 81

22100419 - Avis de la commune sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2021-2026 (SDAHGDV)

22100420 - Dérogation collective au principe du repos dominical – Fixation des dates d’ouverture dérogatoire pour l’année 2023 pour la branche des commerces de détail, des hypermarchés et des centres commerciaux et pour la branche des commerces de l’autom

22100421 - Contrat de ville métropolitain et de ses déclinaisons territoriale - Approbation de l’avenant n° 2 portant prorogation du dispositif

22100422 - Convention cadre relative à l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du Conseil de territoire Marseille Provence dont la commune de Marignane - Approbation de l’

22100423 - Approbation du Contrat d’Accompagnement Municipal (CAM) entre la Chambre de Commerce et D’Industrie Aix Marseille Provence (CCI AMP) et la commune

22100424 - Convention relative à la participation financière régionale, pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux, ou communautaires par les lycées, Maurice Genevoix, Louis Blériot, Saint Louis-Sainte Marie (Gignac). Année scolaire 2021-2022

22100425 - Recours à des collaborateurs occasionnels du service public dans le cadre du projet de « transmission des savoirs », porté à titre expérimental par le service de la culture

22100426 - Espace de création et de production artistique situé à l’Espace Surari - Approbation du règlement intérieur et de la convention d’occupation du domaine public

22100427 - Espace de création et de production artistique situé à l’Espace Surari - Approbation des tarifs de mise à disposition

22100428 - Concours annuel Super Mamie – Approbation du Règlement du concours et approbation de la nature des prix

22100429 - Rapport annuel 2021 du délégataire de service public de la restauration municipale

22100430 - Tarifs de la restauration scolaire – Rectification d’erreur matérielle

22100431 - Approbation des « Contrats-types de mise à disposition du Centre de Vacances et de Loisirs communal situé à la Fare en Champsaur »

22100432 - Création de deux nouveaux séjours pour le centre de vacances

22100433 - Actualisation des tarifs pour le Centre de Vacances de la Fare en Champsaur

22100434 - Modifications de la tarification de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du mercredi et des vacances scolaires

22100435 - Modifications du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

➡️ Conseil municipal du 9 novembre 2022

Publié le 16 novembre 2022

22110901 - Recrutement d'un apprenti pour la Direction des Sports

22110902 - Approbation de la convention de mandat avec la SPL SOLEAM pour la restructuration de l'ilot C1 et sa transformation en École des Arts

22110903 - Budget principal de la Commune - Exercice 2022 - Décision modificative N° 4

22110904 - Garantie financière accordée à la société UNICIL SA HABITATION LOYER MODERE - Opération d'acquisition en VEFA de 16 logements COLLECTIFS PLI - Opération 11 Rue puits madame

22110905 - Garantie financière accordée à la société UNICIL SA HABITATION LOYER MODERE - Opération d'acquisition en VEFA de 7 logements COLLECTIFS SOCIAUX -Opération 11 Rue puits madame

22110906 - Garantie financière accordée à la société 3F SUD - Opération d'acquisition en VEFA de 10 logements LOCATIFS - Opération "La Chaume" Avenue des anciens combattants d'Afrique du Nord

22110907 - Garantie financière accordée à la société 3F SUD - Opération d'acquisition en VEFA de 33 logements LOCATIFS - Opération "La Chaume" Avenue des anciens combattants d'Afrique du Nord

22110908 - Garantie financière accordée à la société d'HLM ERILIA - Opération d'acquisition en VEFA de 14 logements COLLECTIFS LOCATIFS - Opération "LES PERGOLAS" Chemin de Saint-Pierre

22110909 - Mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (DPD) - Signature d'une convention de prestation de services avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

22110910 - Signatures conventions Métropole Aix-Marseille-Provence relatives, facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés ordures ménagères aux sites municipaux, et utilisation des exut

➡️ Conseil municipal du 16 décembre

Publié le 22 décembre 2022

22121601 - Acomptes de subventions aux associations exercice 2023

22121602 - Budget principal de la Commune - Exercice 2022 - Subvention d'équilibre en faveur du Centre Communal d'Action Sociale

22121603 - Budget de la Commune - Exercice 2023 - Ouverture des crédits d'investissement

22121604 - Budget de la Commune - Admission en non-valeurs de titres de recettes créances éteintes

22121605 - Budget de la Commune - Reprise sur provisions pour créances douteuses

22121606 - Budget de la Commune - Reprise sur provisions pour risques contentieux

22121607 - Budget annexe "réhabilitation centre ancien - opération ORID / RHI" - Exercice 2022 - Décision modificative n° 2

22121608 - Budget annexe de la Commune "Accueil et hébergement de groupes au centre de vacances" - Exercice 2022 - Décision modificative n° 2

22121609 - Budget principal de la commune - Exercice 2022 - Décision modificative n°5

22121610 - Mise en place de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 - Fixation du Mode de Gestion des Amortissements des Immobilisations

22121611 - Règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57

22121612 - Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

22121613 - Définition de l'intérêt métropolitain - Voirie et Espaces Publics

22121614 - Avenant n° 4 à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marignane au titre de l'éclairage public

22121615 - Avenant n° 5 à la convention de gestion n° 18/0519 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marignane au titre de la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme"

22121616 - Contrat départemental de développement et d'aménagement (CDDA) 2020-2023 avec le départemental des Bouches-du-Rhône - Tranche 2022

bottom of page