➡️ Décisions publiées le 24/02/2023 :
23D029 - Participation au financement des écoles privées Sainte Marie et Saint Louis - Année scolaire 2022/2023
23D030 - Mise à disposition de locaux aux associations locales
➡️ Décisions publiées le 06/03/2023 :
23D031 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - BORDERLINE PROCUCTIONS - "Greg Empêche moi sur scène et sans filtre" le samedi 1er avril 2023 à 20 h 30 Théâtre Molière.
➡️ Décisions publiées le 07/03/2023 :
23D032 - Fixation des droits d'entrée pour l'élection de "Miss Marignane 2023" - Samedi 8 avril 2023 à 20 h 30
23D033 - Contrat de cession - Concert "100% CHORISTES" Concert de 100 chœurs avec Julie Zenatti
23D034 - Convention de partenariat pour la location de chars de carnaval le 29 avril 2023
23D035 - Contrat de prestation pour une animation de Capoeira et percussions brésiliennes pendant le carnaval le 29 avril 2023
23D036 - Boutique éphémère
23D037 - Mise à disposition de locaux aux associations
➡️ Décision publiée le 09/03/2023 :
23D039 - Mise à disposition du Parc Beach Volley en faveur de l'association "Marignane volley-ball"
➡️ Décision publiée le 10/03/2023 :
23D040 - Mise à disposition de locaux de l'école primaire Jean Moulin à l'association "Cours Galilée"
➡️ Décisions publiées le 16/03/2022 :
23D041 - Contrat pour 2 projections publiques de films "pat'patrouille le film" et "Encanto, la famille Madrigal" au théatre Molière, le 13 et 20 février 2023
23D042 - Contrat de cession - Spectacle "Le Pirate et la sirène Samoé" le vendredi 17 février 2023 - Théatre Molière
23D043 - Demande de subvention après de l'Agence Nationale du Sport (ANS), dans le cadre du Programme des équipements sportifs de proximité - Volet régional-territorial
➡️ Décisions publiées le 23/03/2023 :
23D044 - Convention de partenariat entre la ville de Marignane et la SAS MARIDIS LECLERC MARIGNANE - semaine olympique et paralympique 2023
23D045 - Convention de partenariat entre la ville de Marignane et la Société SAS MARIDIS LECLERC MARIGNANE - Course des étangs 2023
➡️ Décisions publiées le 28/03/2023 :
23D047 - Convention de partenariat avec l'association LOISIRS ART CULTURE (LAC) comité d'établissement d'AIRBUSE HELICOPTERS - Pièce de théâtre "Digressions" du dimanche 19 mars au théâtre Molière
23D046 - Convention de partenariat avec l'association des Troubadours - Pièce de théâtre "Boeing Boeing" du samedi 18 mars 2023 au Théâtre Molière
➡️ Décisions publiées le 29/03/2023 :
23D048 - Contrat de prestation artistique de droits de représentation unique de 3 spectacles, avec l'Association : "Le club des bons vivants - Cinéma et Télévision", pour la "2ème fête nationale du Théâtre et spectacle vivant"
23D049 - Contrat de prestation pour une animation de chansons pendant l'après-midi dansante le 22 mars 2023
23D050 - Contrat de prestation pour une animation de 2 spectacles pour les séniors le 10 mars 2023
➡️ Décision publiée le 31/03/2023 :
23D051 - Labellisation 2023 "Marignane Capitale Provençale de la Culture". Demande de subvention
➡️ Décisions publiées le 04/04/2023 :
23D052 - Contrat d'exposition - Exposition sur le thème des briques de construction Légo du 7 avril 2023 au 9 avril 2023 -Salle Polyvalente de l'Espace Culturel Saint Exupéry
23D053 - Acquisition par voie de préemption - propriété de la SCI PAT - parcelle cadastrée section AL 63
➡️ Décisions publiées le 06/04/2023 :
23D054 -Contrat de cession des droits d'exploitation pour une animation Station DK pour la présentation de Miss Marignane le samedi 8 avril 2023
➡️ Décisions publiées le 11/04/2023 :
23D056 - Contrat de prestation pour une animation de saxophone pendant la soirée de l'élection de Miss Marignane 2023
23D057 - Avenant n°1 - Convention de prêt d'un local au profit de l'association Graines de Soleil
➡️ Décisions publiées le 13/04/2023 :
23D058 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13,dans le cadre de l'aide aux travaux de proximité 2023
23D059 - ABROGATION de la décision n°23D008 relative à l'acquisition par voie de préemption d'un droit de bail - COMMERCE - Enseigne "BAR DU CENTRE" situé 1, place de la République - MARIGNANE
➡️ Décisions publiées le 20/04/2023 :
23D060 - Désignation Cabinet d'avocats ABEILLE et Associés - Procédure Tribunal Administratif - Sté SPQR
23D061 - Requête Juge des libertés et de la détention
➡️ Décisions publiées le 21/04/2023 :
23D062 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13, dans le cadre de l'aide "Provence Verte" 2023 et auprès de la Préfecture des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif "Fonds vert" 2023 pour la création du parc paysager du Bolmon
23D063 - Convention d'audit et de conseil de la TLPE - Cabinet Conseil LEYTON CTR
➡️ Décisions publiées le 26/04/2023 :
23D064 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Tonton Ballon, les zaventures du petit roi" au Théâtre Molière le dimanche 23 avril 2023
23D065 - Convention de cession avec l'EIRL "Air Accro loisirs animations" pour une prestation accrobranche à l'espace Saint Exupéry le dimanche 23 avril 2023
➡️ Décisions publiées le 17/05/2023 :
23D066 - Contrat Association "Aquarella du Monde" pour une animation de super héros et ambiance Brésil - Carnaval 29 avril 2023
23D067 - Contrat de cession avec l'association ID Spectacle pour une animation de déambulation de personnages - Carnaval du 29 avril 2023
23D068 - Contrat de prestation - Association les ballonnettes - Animation de 5 ambianceurs - Carnaval le 29 avril 2023
23D072 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "CMS Gymnastique" du 17 mai 2023 au 22/05/2023
23D073 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "Marignane Aquatic Club" du 02/06/20233 au 05/06/2023
23D074 - Mise à disposition de la base nautique du Jaï en faveur de l'association "Club Nautique Marignane"
23D075 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean-Laurent SOLBAS
➡️ Décision publiée le 23/05/2023 :
23D076 - Mise à disposition d'un véhicule à l'association "Asso Skate Vidéo Marignane" du 26 mai au 30 mai 2023
➡️ Décisions publiées le 24/05/2023 :
23D077 - Contrat de rachat d'une batterie en location pour un véhicule électrique
23D078 - Avenant n°2 Convention pluriannuelle de mise à disposition d'un local au profit de la société Territoire et Habitat
23D079 - Local communal sis 117 route de la plage à Marignane - Cession du fonds de commerce entre la société PUB ST MENET et la société FAMILY PUB
➡️ Décision publiée le 26/05/2023 :
23D080 - Prise en charge financière des obsèques de personnes indigentes
➡️ Décisions publiées le 31/05/2023 :
23D085 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité
23D086 - Mise à disposition d'installations sportives, d'un local et d'un container maritime en faveur de l'association "Marignane Triathlon"
23D087 - Mise à disposition d'un local et d'un container maritime en faveur de l'association "Roue d'Or Marignane"
➡️ Décisions publiées le 01/06/2023 :
23D088 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"
23D089 -Mise à disposition d'un local au profit du groupement d'intérêt public pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de l'est de l'étang
23D090 - Mise à disposition d'un local à Cap Emploi 13 Heda
➡️ Décisions publiées le 07/06/2023 :
23D091 - Mise à disposition d'un local au profit de l'association Inter-Made
23D092 - Mise à disposition d'un local à l'Unapei Alpes Provence
23D093 - Demande de subvention auprès de la Région Sud, dans le cadre du dispositif "Nos communes d'Abord"
23D094 Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean-Laurent SOLBAS
23D095 - Bail commercial 1 place de la République - Cession du fonds de commerce de Messeirus VETERO, MARAFICO et MARTIN au profit de la société de BAR du Centre
23D096 - Mise à disposition d'un local sis 9 place Camille Desmoulins à la sociét Guintoli-Siorat NGE
➡️ Décisions publiées le 12/06/2023 :
23D097 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Bal de promo 2023 (élèves de terminale) - 10 juin 2023 - Espace surari
23D098 - Contrat de courtage d'enchères pour la vente de biens mobiliers communaux réformés
➡️ Décisions publiées le 26/06/2023 :
23D100 - Contrat de cession droit d'exploitation concert "100% ORCHESTRE LIVE" - Vendredi 14 juillet 2023 - Société A2 Events Production
23D101 - Contrat de cession droit d'exploitation d'un spectacle "Circus Show" - Vendredi 21 juillet 2023 - Société A2 Events Production
23D102 - Contrat de cession droit d'exploitation concert "100% ORCHESTRE LIVE" - Vendredi 1er septembre 2023 - Société A2 Events Production
➡️ Décision publiée le 27/06/2023 :
23D103 - Convention pour 2 séances de cinéma plein air le 26 juillet et le 23 août 2023
➡️ Décisions publiées le 30/06/2023 :
23D104 - convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge - antenne de Marignane pour l'organisation de "Fête ton brevet 2023" (élèves de 3ème) - 30 juin 2023 - Halle du Carrestier
23D105 - M57 Fongibilité des crédits - Virement de crédits de chapitre à chapitre
➡️ Décisions publiées le 03/07/2023 :
23D106 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives
23D107 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - Année 2023
23D108 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"
23D109 - Contrat de cession - Spectacle "Sur un air d'Italie" chanteuse italienne
23D110 - Convention de partenariat Transformances Production - Concert duo Alcaz - dimanche 2 juillet 2023 - Cours Carrée
23D111 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2023
23D112 - Contrat de partenariat "Adopte une poule" pour l'année 2023
23D113 - Local communal sis 41 avenue Jean Jaurès à Marignane - Cession du fonds de commerce entre Mme RICHARDEAU et la SAS AM DECO FLEURS
23D114 - Avenant n °1 au contrat de location d'un garage au 1 bd Jean Mermoz
23D115 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean - Laurent SOLBAS
➡️ Décisions publiées le 05/07/2023 :
23D116 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2023
23D117 - Mise à disposition de deux véhicules à l'association "CMS Gymnastique" du 21 août 2023 au 28 août 2023
23D118 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Festi'Glisse - 24 et 25 juin 2023 Base des sports et de loisirs de l'estéou
23D119 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2023
23D120 - Convention de partenariat avec l'association "Culture et Patrimoine " - Pièce de théâtre "Folies de femmes en coulisse" - Lundi 3 juillet - Cour carrée du château de Marignane
23D121 - Convention de partenariat avec l'association de théâtre de "Cabre d'or" - Pièce de théâtre "Building" - Mercredi 5 juillet 2023 - Cours carrée du château de Marignane
23D122 - Convention de partenariat avec l'association "Soldats d'antan"- Spectacle historique "La Révolution en Provence" - Mercredi 12 juillet 2023 - Cour carrée du Château de Marignane
23P026 - Mise en sécurité - Procédure ordinaire - Immeuble cadastré AN 0114 sis : 6 rue Pasteur 13700 Marignane
➡️ Décisions publiées le 11/07/2023 :
23D123 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives
23D124 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - Année 2023 - 2024
23D125 - Contrat de location et de maintenance d'un tableau d'affichage sportif du gymnase Saint Pierre
23D126 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation de la course des étangs - 27 août 2023 Complexe sportif du Bolmon
23D127 - Désignation cabinet d'avocats C.G.C.B - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur BAUMES
23D128 - Désignation cabinet d'avocats C.G.C.B - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur BAUMES
23D129 - Désignation du cabinet PAC d'avocat Maître Xavier BELLILCHI-BARTOLI - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur PENNICA
23D130 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité
➡️ Décisions publiées le 27/07/2023 :
23D131 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours avec la Croix rouge française - Antenne de Marignane - Aïoli des séniors - 1er septembre 2023 sur le parvis de la Mairie
23D132 - Convention de mise à disposition de la salle César Choisi à l'association des troubadours du 20 juillet 2023 au 22 août 2023
23D133 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2023
23D134 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours avec la Croix rouge française - Antenne de Marignane - Fête du port du Jaï - 14 juillet 2023 - au port de plaisance du Jaï
➡️ Décision publiée le 02/08/2023 :
23D135 - Contrat de vente portant sur 1 animateur - Aïoli des séniors le 1er septembre 2023 à 18H00 - Parvis de la Mairie
23D135 ANNEXE
➡️ Décisions publiées le 16/08/2023 :
23D136 - Contrat de prestations artistiques - Carpodium "Soirée génération Maritima" - Cours Mirabeau - 31/08/2023
23D137 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle - Aöli des Séniors le 1/09/2023 - Cours Mirabeau - A2 Events Production
23D138 - Convention de partenariat - association "Stadium Cub Marignanais" - course des etangs 27/08/2023
23D139 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs aux associations sportives
23D140 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"
23D141 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs aux associations sportives
➡️ Décisions publiées le 22/08/2023 :
23D142 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du plan climat air énergie PCAET
23D143 - Mise à disposition d'un terrain au Mini Racing Club
23D144 - Contrat de cession de droit de représentation - Pièce de Théâtre "Une idée géniale" - Dimanche 7 avril 2024 à 15h30 - Théâtre Molière - Tournée du Palais Royal
23D145 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle - Soirée classique "A vos classiques" - Vendredi 22 septembre 2023 à 20h00 - Théâtre Molière - Orchestre National Avignon Provence
23D146 - Contrat de prestations - Association les Mélomanes - Animation séniors - 4 décembre 2023
23D147 - Mise à disposition de salles au profit de l'association Cours Galilée - Ecole Primaire Jean Moulin
➡️ Décisions publiées le 01/09/2023 :
23D149 - Convention de coréalisation de spectacles - Noelle PERNA le dimanche 15 octobre 2023 à 17h00 et Artus le jeudi 14 décembre à 20h30 - Théâtre Molière
23D150 - Convention de coréalisation portant sur 2 spectacles - Carmen par le Ballet de Milan Dimanche 24 mars à 16h00 et Avalon Celtic vendredi 5 avril à 20h30 - Théâtre Molière
➡️ Décisions publiées le 06/09/2023 :
23D151 - Vente d'une chambre froide à la société AB EVENEMENTS
23D152 - Décision M57 - Fongibilité des crédits : Virements de crédits de chapitre à chapitre
➡️ Décisions publiées le 13/09/2023 :
23D153 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane" du 1er septembre au 30 septembre 2023
23D154 - Avenant n°1 à la convention portant sur la réglementation des leçons privées de natation dans les piscines municipales
23D155 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives
➡️ Décision publiée le 20/09/2023 :
23D160 - Contrat d'exposition de peintures et de céramiques de l'association loisirs art et culture (LAC) Comité d'établissement airbus helicopters (CSE) à la médiathèque Jean d'Ormesson du 2 au 30 octobre 2023
➡️ Décisions publiées le 22/09/2023 :
23D156 - Mise à disposition d'un local aux associations
23D157 - Mise à disposition de local et de terrain aux associations de la ville
23D158 - Cours de voile - Convention entre le Ville et le Club nautique Marignanais
23D159 - Cours d'Aviron - Convention entre le Ville et le Club Marignanais des sports d'Aviron
➡️ Décision publiée le 29/09/2023 :
23D161 - Exercice du Droit de préemption urbain sur les biens et droits immobiliers des lots de copropriété n°8 et 9 composants la parcelle cadastrée section AP 0016, sis rue Maurice Nogues, appartenant à la SCI Rachid et Karima
➡️ Décisions publiées le 02/10/2023 :
23D162 - Boutique éphémère
23D163 - Boutique éphémère
➡️ Décisions publiées le 09/10/2023 :
23D164 - Mise à disposition d'un véhicule à l'association "VTTMTB SPORT LOISIRS" DU 20/10/2023 au 24/10/2023
23D165 - Convention d'utilisation du stand de tir CMS Tir - entrainements règlementaires Police Municipale
23D166 - Contrat de cession de spectacle - Pascal Legros Organisation - Pièce de Théâtre "BERLIN BERLIN"- Vendredi 20 octobre 2023
23D167 - Contrat de cession de spectacle - Pascal Legros Organisation - Pièce de Théâtre "LES PIGEONS"- Samedi 17 février 2023
23D168 - Mise à disposition d'installation sportive
23D169 - Mise à disposition en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"
23D170 - Mise à disposition en faveur de l'association "Vent du Sud"
➡️ Décision publiée le 12/10/2023 :
23D172 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif territoires numériques éducatifs
➡️ Décisions publiées le 20/10/2023 :
23D172 - Monsieur Laurent Mison - Contrat de location pour attribution d'un logement au 7 rue Covet à Marignane
23D173 Monsieur Marc FRACASSI - Contrat de location pour attribution d'un logement au 1 bd Jean Mermoz à Marignane
➡️ Décisions publiées le 23/10/2023 :
23D174 - Désignation cabinet d'avocats SELARLU Rémy CRUDO - Procédure devant le Tribunal de proximité de Martigues - Référé d'expulsion 10 rue Donat Pettenati
23D175 - Information concernant la conclusion des marchés publics
23D176 - M57- Fongibilité des crédits : virement de crédits de chapitre à chapitre
23D177 - Contrat d'exposition - Exposition de la collection "Ludo Collection " du 25 octobre au 5 novembre 2023- Salle polyvalente de l'espace Culturel Saint Exupéry
23D178 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaî au profit de M. Jean Laurent Solbas
23D179 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaî au profit de M. Jean Laurent Solbas
➡️ Décisions publiées le 27/10/2023 :
23D180 - Contrat de cession - SARL Dog Trainers - Fêtes provençales du samedi et du dimanche 16 et 17 décembre 2023
23D181 - SARL C TOUT MOI - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane
23D182 - M. BARRACAND - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane
23D183 - M. MERESSE - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane
23D184 - Mise à disposition de locaux sis place Camille Desmoulins au profit de l'entreprise GIRARD
23D185 - Contrat de prestations artistiques - Association "Compagnie Royale Comédie" Pièce de théâtre "La garçonnière" - le 24 et 25 mai 2024
23D186 - Décision rectifiant et remplaçant la décision 23D027
23D187 - Décision rectifiant et remplaçant la décision 23D024
23D188 - Mise à disposition d'une salle à l'association OX
23D189 - Contrat de cession avec l'association ID spectacle - défilé "Les pirates d'halloween" 31 octobre 2023
23D190 - Contrat de cession des droits d'exploitation avec EURL G-POD "Halloween - Pirates show" 31 octobre 2023
23D191 - Contrat de cession avec l'association ID spectacle - Défilé "La parade de noël" le 22 décembre 2023
23D192 - Contrat de prestation - spectacle - "Le fabuleux anniversaire du père noël " 9 et 10 décembre 2023
23D193 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Philippe Cassard récital - vendre 17 mai 2024
23D194 - Contrat de cession du droit de représentation - SAS Voice's Prod - Spectacle "Et Dieu Créa…la Voix" le 13 mars 2024
23D195 - Lettre accord - Société "RFM Régions"- Exposition Harry Potter du 25 octobre 2023 au 5 novembre 2023
23D196 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association OBATALA - Duo Intermezzo - été 2024 - Cour carré du château
23D197 - Convention d'occupation précaire d'un abri de jardin au profit de M. Yannick VELLA
23D198 - Convention d'occupation précaire d'un abri de jardin au profit de Mesdames MULLER ET VEILLET
23D199 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean - Laurent SOLBAS
➡️ Décisions publiées le 07/11/2023 :
23D200 - Contrat de prestation artistique avec l'association "le club des bons vivants du cinéma " - Festival "Marignane en série 2ème édition " des 4, 5 et 7 novembre 2023 au théâtre Molière
23D201 - Contrat de services Renault Trucks SAS
23D202 - Contrat de cession avec Madame Anastasija CHEKMAREV Animation de noël Dimanche 17 décembre 2023
23D203 - Contrat de cession des droits d'exploitation - EURL G-Prod "Quelle Histoire Samedis 16 décembre 2023
23D204 - Contrat de cession des droits d'exploitation avec EURL G-POD "Féérie de Noël Dimanche 17 décembre 2023
➡️ Décisions publiées le 21/11/2023 :
23D205 - Mise à disposition d'une installation sportive - Association CMS Musculation et condition physique
23D206 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"
23D207 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Le Manège Enchanté" de Manu ans Co avec l'association "Le collectif scène et rue" le 17 décembre 2023
23D208 - Contrat de cession d'une animation " Le père Noel, mascottes ou lutins" -Association "Fée la Fête"
23D209 - Convention d'occupation précaire logement sis avenue JL Calderon - Carrière colline Notre Dame au profit de Monsieur Gimenez
23D210 - Convention d'occupation précaire logement sis 2 chemin du couvent --- Maison des associations au profit de Mme Ducros
23D211 - Convention de partenariat Ligue de l'enseignement - Fédération AIL 13 - Dispositif "Lire et Faire Lire"
23D212 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Happy Halloween magie" Association Fantaisie Prod - Le 26 octobre 2023
23D213 - Revalorisation des tarifs municipaux
23D214 - Convention d'adhésion au pôle santé prévention et sécurité au travail du CDG 13 - Années 2024-2025
23D215 - Convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du CDG 13 - Années 2024-2025
➡️ Décisions publiées le 27/11/2023 :
23D216 - Contrat d'exposition - Exposition Atelier "La ville en jeux" de l'association "la compagnie des rêves urbains" à la médiathèque Jean d'Ormesson du 22 11 2023 au 17 01 2024
23D217 - Contrat de cession de droits de représentation - SA du Théâtre Palais Royal - Pièce de théâtre "l'embarras - Samedi 2 décembre 2023 à 20h30
23D218 - Bail dérogatoire d'un local en rez de chaussée d'un immeuble, 10 rue Pettenati avec Monsieur Alain Pagotto, entrepreneur individuel
➡️ Décisions publiées le 05/12/2023 :
23D219 - Mise à disposition de deux véhicules à l'association "Asso Skate Vidéo Marignane" du 23 11 2023 au 27 11 2023
23D220 - Mise à disposition d'un terrain à l'association Moto club de l'Estéou
23D221 - Adhésion à la Mission Local Est Etang de Berre par la commune de Marignane - Année 2023
23D222 - Boutique éphémère - Animation de Noël 2023
23D223 - Avenant à la convention de mise à disposition d'une installation sportive. Association : Karaté Défense Tai Jitsu
23D224 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités Subaquatiques Marignane"
➡️ Décisions publiées le 06/12/2023 :
23D225 - Demande de subvention au fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
23D226 - Convention de mise à disposition du théâtre Molière à l'association Landk Prod - Le 20 décembre 2023 et les 13 et 14 janvier 2024
23D227 - Convention d'occupation précaire logement sis 2 rue Blaise Pascal - Groupe scolaire MM FOURCADE au profit de M. Florent CAETTA pour l'année 2024
23D228 - Convention d'occupation précaire logement sis avenue Etienne Lombardo au profit de M. Antoine Michel MARAFICO
23D229 - Protection fonctionnelle - Convention d'honoraires
➡️ Décision publiée le 11/12/2023 :
23D230 - Demande de subvention auprès du département des Bouches du Rhône - Aide au fonctionnement des crèches municipales
➡️ Décisions publiées le 14/12/2023 :
23D231 - Convention de partenariat avec l'association "Théâtre Gymnase-Bernardines" - Spectacle musical "Ave Maria Tour" le 15 décembre 2023 dans l'église Saint-Laurent Imbert
23D232 - Convention de location - Eglise Saint-Laurent Imbert - Concert "Ave Maria Tour" le 15 décembre 2023
23D233 - Contrat de cession des droits de représentation - SASU "Les Productions Marvier" - Spectacle "Quelle histoire" - samedi 16 décembre 2023 - Cours Mirabeau - Modification du prestataire
23D234 - contrat de cession des droits de représentation - SASU "Les Productions Marvier" - Spectacle "Féérie de Noël - parade des ours polaires" - Dimanche 17 décembre 2023 - Cours Mirabeau - Modification du prestataire
