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décisions

➡️ Décisions publiées le 17/01/2025 :

25D014 - Convention relative à la mise à disposition des moyens dans le cadre de dispositifs de sécurité spécifiques pour les rassemblements de personnes - feu d'artifice - 10 janvier 2025

25D017  Contrat Groupe avec la SAS "ALC Voyages" sortie à la ferme Marine de Marseillan - 24/01/2025

25D019 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité - AC 024377 Travaux de toiture et bardage Gymnase Le carestier

25D020  emande de Ré-affectation du solde de la subvention AC011953 - Fond départemental pour la mise en œuvre du PLan "Energie Climat" CP du 18/10/2019 - au titre de l'exercice 2025

25D021 - Demande de subvention départementale dans le cadre du dispositif "Provence Verte 2025" - Création de la Fôret des familles phase 1

25D022 - Convention tripartite d'accès à une plateforme en ligne des plans de sécurité et d'intervention (PSI) des canalisations de transport des matières dangereuses - Associations Centre d'intervention pour la prévention des risques majeurs (CYPRES et Environnement Industrie

25D023 - Fond départemental pour la mise en œuvre du Paln "Energie Climat" CP du 18/10/2019 - 2ème demande de réaffectation du solde de la subvention AC011953 - au titre de l'exercice 2025

➡️ Décisions publiées le 22/01/2025 :

25D001 - Convention de prêt d'une torche de la flamme olympique par le département des Bouches - du- Rhône

25D025 - Contrat de voyage avec la SARL "Sud Tourisme" -Sortie "Journée Menton" 16/02/2025

25D026 - Contrat de voyage avec la SARL "Sud Tourisme" -Sortie "Journée Menton" 23/02/2025

➡️ Décision publiée le 06/02/2025 :

25D041 - M57- Fongibilité des crédits: virement des crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décision publiée le 14/02/2025 :

25D042 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'Aide à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies - AFC 2025

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