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décisions

➡️ Décisions publiées le 04/01/2023 :

 

22D255 - Renouvellement de l'abonnement annuel de Lexis Nexis 360 "Collectivités Pack Territorial"

22D256 - Mise à disposition d'une installation sportive en faveur de l'association "CDOMS 13"

➡️ Décisions publiées le 06/01/2023

23D004 - Mise à disposition de locaux aux associations culturelles

23D005 - Mise à disposition de locaux aux associations de l'action sociale

➡️ Décision publiée le 12/01/2023 :

23D006 - Convention de collaboration avec l'association "Les concerts de poche" pour des ateliers-spectacles et un concert dimanche 20 novembre 2022 au théâtre Molière

➡️ Décision publiée le 20/01/2023 :

23D007 - Exposition de peintures de Roger PERRIER au musée Albert Reynaud du 16 au 30 janvier 2023

➡️ Décision publiée le 25/01/2023 :

23D008 - Acquisition par voie de préemption d'un droit au bail. Commerce - Enseigne "Bar du centre" situé 1, place de la République - MARIGNANE

➡️ Décision publiée le 31/01/2023 :

23D009 - Convention d'honoraires avec la SCP BOREL et DELPRETE relative au bail commercial "La Cigale" - Avenant n°3 portant sur la rédaction d'un protocole transactionnel

23D010 - Prêt de Véhicule

➡️ Décision publiée le 02/02/2023 :

23D011 - Mise à disposition d'un local sis 8 rue Charles Peguy à l'association "Atelier du Patrimoine"

➡️ Décisions publiées le 06/02/2023 :

23D012 - Mise à disposition des installations sportives en faveur de l'association "Vent du Sud"

23D013 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "VTT MTB Sport et Loisir" du 14/04/2023 au 24/04/2023

23D014 - Mise à disposition de locaux à l'union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine -T.O.E. et Afrique du Nord

23D015 - Exposition de peintures slaves de Marguerite Maliuga, Anastasia et Svetlana Militsina Leskova au Musée Albert Reynaud du 02 au 05 février 2023

23D016 - Exposition de peinture de l'association Loisirs Art et Culture (LAC) Comité d'Établissement Airbus Helicopters (CSE) au Musée Albert Reynaud du 1er au 25 mars 2023

23D017 - Exposition de peintures vitraux de Madame Hélène CAMILLE au Musée Albert Reynaud du 03 au 24 avril 2023

➡️ Décisions publiées le 15/02/2023 :

23P005 - Règlementation de l'affichage sur les panneaux d'expression libre

23P007 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue de l'Église

23D028 - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre du dispositif de Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)

➡️ Décisions publiées le 24/02/2023 :

23D029 - Participation au financement des écoles privées Sainte Marie et Saint Louis - Année scolaire 2022/2023

23D030 - Mise à disposition de locaux aux associations locales

➡️ Décisions publiées le 24/02/2023 :

23D029 - Participation au financement des écoles privées Sainte Marie et Saint Louis - Année scolaire 2022/2023

23D030 - Mise à disposition de locaux aux associations locales

➡️ Décisions publiées le 06/03/2023 :

23D031 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - BORDERLINE PROCUCTIONS - "Greg Empêche moi sur scène et sans filtre" le samedi 1er avril 2023 à 20 h 30 Théâtre Molière.

➡️ Décisions publiées le 07/03/2023 :

23D032 - Fixation des droits d'entrée pour l'élection de "Miss Marignane 2023" - Samedi 8 avril 2023 à 20 h 30

23D033 - Contrat de cession - Concert "100% CHORISTES" Concert de 100 chœurs avec Julie Zenatti

23D034 - Convention de partenariat pour la location de chars de carnaval le 29 avril 2023

23D035 - Contrat de prestation pour une animation de Capoeira et percussions brésiliennes pendant le carnaval le 29 avril 2023

23D036 - Boutique éphémère

23D037 - Mise à disposition de locaux aux associations

➡️ Décision publiée le 09/03/2023 :

23D039 - Mise à disposition du Parc Beach Volley en faveur de l'association "Marignane volley-ball"

➡️ Décision publiée le 10/03/2023 :

 

23D040 - Mise à disposition de locaux de l'école primaire Jean Moulin à l'association "Cours Galilée"

➡️ Décisions publiées le 16/03/2022 :

23D041 - Contrat pour 2 projections publiques de films "pat'patrouille le film" et "Encanto, la famille Madrigal" au théatre Molière, le 13 et 20 février 2023

23D042 - Contrat de cession - Spectacle "Le Pirate et la sirène Samoé" le vendredi 17 février 2023 - Théatre Molière

23D043 - Demande de subvention après de l'Agence Nationale du Sport (ANS), dans le cadre du Programme des équipements sportifs de proximité - Volet régional-territorial

➡️ Décisions publiées le 23/03/2023 :

23D044 - Convention de partenariat entre la ville de Marignane et la SAS MARIDIS LECLERC MARIGNANE - semaine olympique et paralympique 2023

23D045 - Convention de partenariat entre la ville de Marignane et la Société SAS MARIDIS LECLERC MARIGNANE - Course des étangs 2023

➡️ Décisions publiées le 28/03/2023 :

23D047 - Convention de partenariat avec l'association LOISIRS ART CULTURE (LAC) comité d'établissement d'AIRBUSE HELICOPTERS - Pièce de théâtre "Digressions" du dimanche 19 mars au théâtre Molière

23D046 - Convention de partenariat avec l'association des Troubadours - Pièce de théâtre "Boeing Boeing" du samedi 18 mars 2023 au Théâtre Molière

➡️ Décisions publiées le 29/03/2023 :

23D048 - Contrat de prestation artistique de droits de représentation unique de 3 spectacles, avec l'Association : "Le club des bons vivants - Cinéma et Télévision", pour la "2ème fête nationale du Théâtre et spectacle vivant"

23D049 - Contrat de prestation pour une animation de chansons pendant l'après-midi dansante le 22 mars 2023

23D050 - Contrat de prestation pour une animation de 2 spectacles pour les séniors le 10 mars 2023

➡️ Décision publiée le 31/03/2023 :

23D051 - Labellisation 2023 "Marignane Capitale Provençale de la Culture". Demande de subvention

➡️ Décisions publiées le 04/04/2023 :

23D052 - Contrat d'exposition - Exposition sur le thème des briques de construction Légo du 7 avril 2023 au 9 avril 2023 -Salle Polyvalente de l'Espace Culturel Saint Exupéry

23D053 - Acquisition par voie de préemption - propriété de la SCI PAT - parcelle cadastrée section AL 63

➡️ Décisions publiées le 06/04/2023 :

23D054 -Contrat de cession des droits d'exploitation pour une animation Station DK pour la présentation de Miss Marignane le samedi 8 avril 2023

➡️ Décisions publiées le 11/04/2023 :

23D056 - Contrat de prestation pour une animation de saxophone pendant la soirée de l'élection de Miss Marignane 2023

23D057 - Avenant n°1 - Convention de prêt d'un local au profit de l'association Graines de Soleil

➡️ Décisions publiées le 13/04/2023 :

23D058 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13,dans le cadre de l'aide aux travaux de proximité 2023

23D059 - ABROGATION de la décision n°23D008 relative à l'acquisition par voie de préemption d'un droit de bail - COMMERCE - Enseigne "BAR DU CENTRE" situé 1, place de la République - MARIGNANE

➡️ Décisions publiées le 20/04/2023 :

23D060 - Désignation Cabinet d'avocats ABEILLE et Associés - Procédure Tribunal Administratif - Sté SPQR

23D061 - Requête Juge des libertés et de la détention

➡️ Décisions publiées le 21/04/2023 :

23D062 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13, dans le cadre de l'aide "Provence Verte" 2023 et auprès de la Préfecture des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif "Fonds vert" 2023 pour la création du parc paysager du Bolmon

23D063 - Convention d'audit et de conseil de la TLPE - Cabinet Conseil LEYTON CTR

➡️ Décisions publiées le 26/04/2023 :

23D064 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Tonton Ballon, les zaventures du petit roi" au Théâtre Molière le dimanche 23 avril 2023

23D065 - Convention de cession avec l'EIRL "Air Accro loisirs animations" pour une prestation accrobranche à l'espace Saint Exupéry le dimanche 23 avril 2023

➡️ Décisions publiées le 17/05/2023 :

23D066 - Contrat Association "Aquarella du Monde" pour une animation de super héros et ambiance Brésil - Carnaval 29 avril 2023

23D067 - Contrat de cession avec l'association ID Spectacle pour une animation de déambulation de personnages - Carnaval du 29 avril 2023

23D068 - Contrat de prestation - Association les ballonnettes - Animation de 5 ambianceurs - Carnaval le 29 avril 2023

23D072 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "CMS Gymnastique" du 17 mai 2023 au 22/05/2023

23D073 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "Marignane Aquatic Club" du 02/06/20233 au 05/06/2023

23D074 - Mise à disposition de la base nautique du Jaï en faveur de l'association "Club Nautique Marignane"

23D075 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean-Laurent SOLBAS

➡️ Décision publiée le 23/05/2023 :

23D076 - Mise à disposition d'un véhicule à l'association "Asso Skate Vidéo Marignane" du 26 mai au 30 mai 2023

➡️ Décisions publiées le 24/05/2023 :

23D077 - Contrat de rachat d'une batterie en location pour un véhicule électrique

23D078 - Avenant n°2 Convention pluriannuelle de mise à disposition d'un local au profit de la société Territoire et Habitat

23D079 - Local communal sis 117 route de la plage à Marignane - Cession du fonds de commerce entre la société PUB ST MENET et la société FAMILY PUB

➡️ Décision publiée le 26/05/2023 :

23D080 - Prise en charge financière des obsèques de personnes indigentes

➡️ Décisions publiées le 31/05/2023 :

23D085 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité

23D086 - Mise à disposition d'installations sportives, d'un local et d'un container maritime en faveur de l'association "Marignane Triathlon"

23D087 - Mise à disposition d'un local et d'un container maritime en faveur de l'association "Roue d'Or Marignane"

➡️ Décisions publiées le 01/06/2023 :

23D088 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D089 -Mise à disposition d'un local au profit du groupement d'intérêt public pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de l'est de l'étang

23D090 - Mise à disposition d'un local à Cap Emploi 13 Heda

➡️ Décisions publiées le 07/06/2023 :

23D091 - Mise à disposition d'un local au profit de l'association Inter-Made

23D092 - Mise à disposition d'un local à l'Unapei Alpes Provence

23D093 - Demande de subvention auprès de la Région Sud, dans le cadre du dispositif "Nos communes d'Abord"

23D094 Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean-Laurent SOLBAS

23D095 - Bail commercial 1 place de la République - Cession du fonds de commerce de Messeirus VETERO, MARAFICO et MARTIN au profit de la société de BAR du Centre

23D096 - Mise à disposition d'un local sis 9 place Camille Desmoulins à la sociét Guintoli-Siorat NGE

➡️ Décisions publiées le 12/06/2023 :

23D097 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Bal de promo 2023 (élèves de terminale) - 10 juin 2023 - Espace surari

23D098 - Contrat de courtage d'enchères pour la vente de biens mobiliers communaux réformés

➡️ Décisions publiées le 26/06/2023 :

 

23D100 - Contrat de cession droit d'exploitation concert "100% ORCHESTRE LIVE" - Vendredi 14 juillet 2023 - Société A2 Events Production

23D101 - Contrat de cession droit d'exploitation d'un spectacle "Circus Show" - Vendredi 21 juillet 2023 - Société A2 Events Production

23D102 - Contrat de cession droit d'exploitation concert "100% ORCHESTRE LIVE" - Vendredi 1er septembre 2023 - Société A2 Events Production

➡️ Décision publiée le 27/06/2023 :

23D103 - Convention pour 2 séances de cinéma plein air le 26 juillet et le 23 août 2023

➡️ Décisions publiées le 30/06/2023 :

23D104 - convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge - antenne de Marignane pour l'organisation de "Fête ton brevet 2023" (élèves de 3ème) - 30 juin 2023 - Halle du Carrestier

23D105 - M57 Fongibilité des crédits - Virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 03/07/2023 :

23D106 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives

23D107 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - Année 2023

23D108 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D109 - Contrat de cession - Spectacle "Sur un air d'Italie" chanteuse italienne

23D110 - Convention de partenariat Transformances Production - Concert duo Alcaz - dimanche 2 juillet 2023 - Cours Carrée

23D111 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2023

23D112 - Contrat de partenariat "Adopte une poule" pour l'année 2023

23D113 - Local communal sis 41 avenue Jean Jaurès à Marignane - Cession du fonds de commerce entre Mme RICHARDEAU et la SAS AM DECO FLEURS

23D114 - Avenant n °1 au contrat de location d'un garage au 1 bd Jean Mermoz

23D115 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean - Laurent SOLBAS

➡️ Décisions publiées le 05/07/2023 :

23D116 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2023

23D117 - Mise à disposition de deux véhicules à l'association "CMS Gymnastique" du 21 août 2023 au 28 août 2023

23D118 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Festi'Glisse - 24 et 25 juin 2023 Base des sports et de loisirs de l'estéou

23D119 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2023

23D120 - Convention de partenariat avec l'association "Culture et Patrimoine " - Pièce de théâtre "Folies de femmes en coulisse" - Lundi 3 juillet - Cour carrée du château de Marignane

23D121 - Convention de partenariat avec l'association de théâtre de "Cabre d'or" - Pièce de théâtre "Building" - Mercredi 5 juillet 2023 - Cours carrée du château de Marignane

23D122 - Convention de partenariat avec l'association "Soldats d'antan"- Spectacle historique "La Révolution en Provence" - Mercredi 12 juillet 2023 - Cour carrée du Château de Marignane

23P026 - Mise en sécurité - Procédure ordinaire - Immeuble cadastré AN 0114 sis : 6 rue Pasteur 13700 Marignane

➡️ Décisions publiées le 11/07/2023 :

23D123 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives

23D124 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - Année 2023 - 2024

23D125 - Contrat de location et de maintenance d'un tableau d'affichage sportif du gymnase Saint Pierre

23D126 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation de la course des étangs - 27 août 2023 Complexe sportif du Bolmon

23D127 - Désignation cabinet d'avocats C.G.C.B - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur BAUMES

23D128 - Désignation cabinet d'avocats C.G.C.B - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur BAUMES

23D129 - Désignation du cabinet PAC d'avocat Maître Xavier BELLILCHI-BARTOLI - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur PENNICA

23D130 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité

➡️ Décisions publiées le 27/07/2023 :

23D131 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours avec la Croix rouge française - Antenne de Marignane - Aïoli des séniors - 1er septembre 2023 sur le parvis de la Mairie

23D132 - Convention de mise à disposition de la salle César Choisi à l'association des troubadours du 20 juillet 2023 au 22 août 2023

23D133 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2023

23D134 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours avec la Croix rouge française - Antenne de Marignane - Fête du port du Jaï - 14 juillet 2023 - au port de plaisance du Jaï

➡️ Décision publiée le 02/08/2023 :

23D135 - Contrat de vente portant sur 1 animateur - Aïoli des séniors le 1er septembre 2023 à 18H00 - Parvis de la Mairie

23D135 ANNEXE

➡️ Décisions publiées le 16/08/2023 :

23D136 - Contrat de prestations artistiques - Carpodium "Soirée génération Maritima" - Cours Mirabeau - 31/08/2023

23D137 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle - Aöli des Séniors le 1/09/2023 - Cours Mirabeau - A2 Events Production

23D138 - Convention de partenariat - association "Stadium Cub Marignanais" - course des etangs 27/08/2023

23D139 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs aux associations sportives

23D140 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D141 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs aux associations sportives

➡️ Décisions publiées le 22/08/2023 :

23D142 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du plan climat air énergie PCAET

23D143 - Mise à disposition d'un terrain au Mini Racing Club

23D144 - Contrat de cession de droit de représentation - Pièce de Théâtre "Une idée géniale" - Dimanche 7 avril 2024 à 15h30 - Théâtre Molière - Tournée du Palais Royal

23D145 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle - Soirée classique "A vos classiques" - Vendredi 22 septembre 2023 à 20h00 - Théâtre Molière - Orchestre National Avignon Provence

23D146 - Contrat de prestations - Association les Mélomanes - Animation séniors - 4 décembre 2023

23D147 - Mise à disposition de salles au profit de l'association Cours Galilée - Ecole Primaire Jean Moulin

➡️ Décisions publiées le 01/09/2023 :

23D149 - Convention de coréalisation de spectacles - Noelle PERNA le dimanche 15 octobre 2023 à 17h00 et Artus le jeudi 14 décembre à 20h30 - Théâtre Molière

23D150 - Convention de coréalisation portant sur 2 spectacles - Carmen par le Ballet de Milan Dimanche 24 mars à 16h00 et Avalon Celtic vendredi 5 avril à 20h30 - Théâtre Molière

➡️ Décisions publiées le 06/09/2023 :

23D151 - Vente d'une chambre froide à la société AB EVENEMENTS

23D152 - Décision M57 - Fongibilité des crédits : Virements de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 13/09/2023 :

23D153 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane" du 1er septembre au 30 septembre 2023

23D154 - Avenant n°1 à la convention portant sur la réglementation des leçons privées de natation dans les piscines municipales

23D155 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives

➡️ Décision publiée le 20/09/2023 :

23D160 - Contrat d'exposition de peintures et de céramiques de l'association loisirs art et culture (LAC) Comité d'établissement airbus helicopters (CSE) à la médiathèque Jean d'Ormesson du 2 au 30 octobre 2023

➡️ Décisions publiées le 22/09/2023 :

23D156 - Mise à disposition d'un local aux associations

23D157 - Mise à disposition de local et de terrain aux associations de la ville

23D158 - Cours de voile - Convention entre le Ville et le Club nautique Marignanais

23D159 - Cours d'Aviron - Convention entre le Ville et le Club  Marignanais des sports d'Aviron

➡️ Décision publiée le 29/09/2023 :

23D161 - Exercice du Droit de préemption urbain sur les biens et droits immobiliers des lots de copropriété n°8 et 9 composants la parcelle cadastrée section AP 0016, sis rue Maurice Nogues, appartenant à la SCI Rachid et Karima

➡️ Décisions publiées le 02/10/2023 :

23D162 - Boutique éphémère

23D163 - Boutique éphémère

➡️ Décisions publiées le 09/10/2023 :

23D164 - Mise à disposition d'un véhicule à l'association "VTTMTB SPORT LOISIRS" DU 20/10/2023 au 24/10/2023

23D165 - Convention d'utilisation du stand de tir CMS Tir - entrainements règlementaires Police Municipale

23D166 - Contrat de cession de spectacle - Pascal Legros Organisation - Pièce de Théâtre "BERLIN BERLIN"- Vendredi 20 octobre 2023

23D167 - Contrat de cession de spectacle - Pascal Legros Organisation - Pièce de Théâtre "LES PIGEONS"- Samedi 17 février 2023

23D168 - Mise à disposition d'installation sportive

23D169 - Mise à disposition en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D170 - Mise à disposition en faveur de l'association "Vent du Sud"

 

➡️ Décision publiée le 12/10/2023 :

23D172 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif territoires numériques éducatifs

➡️ Décisions publiées le 20/10/2023 :

23D172 - Monsieur Laurent Mison - Contrat de location pour attribution d'un logement au 7 rue Covet à Marignane

23D173 Monsieur Marc FRACASSI - Contrat de location pour attribution d'un logement au 1 bd Jean Mermoz à Marignane

➡️ Décisions publiées le 23/10/2023 :

23D174 - Désignation cabinet d'avocats SELARLU Rémy CRUDO - Procédure devant le Tribunal de proximité de Martigues - Référé d'expulsion 10 rue Donat Pettenati

23D175 - Information concernant la conclusion des marchés publics

23D176 - M57- Fongibilité des crédits : virement de crédits de chapitre à chapitre

23D177 - Contrat d'exposition - Exposition de la collection "Ludo Collection " du 25 octobre au 5 novembre 2023- Salle polyvalente de l'espace Culturel Saint Exupéry

23D178 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaî au profit de M. Jean Laurent Solbas

23D179 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaî au profit de M. Jean Laurent Solbas 

➡️ Décisions publiées le 27/10/2023 :

23D180 - Contrat de cession - SARL Dog Trainers - Fêtes provençales du samedi et du dimanche 16 et 17 décembre 2023

23D181 - SARL C TOUT MOI - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane

23D182 - M. BARRACAND - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane

23D183 - M. MERESSE - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane

23D184 - Mise à disposition de locaux sis place Camille Desmoulins au profit de l'entreprise GIRARD

23D185 - Contrat de prestations artistiques - Association "Compagnie Royale Comédie" Pièce de théâtre "La garçonnière" - le 24 et 25 mai 2024

23D186 - Décision rectifiant et remplaçant la décision 23D027

23D187 - Décision rectifiant et remplaçant la décision 23D024

23D188 - Mise à disposition d'une salle à l'association OX

23D189 - Contrat de cession avec l'association ID spectacle - défilé "Les pirates d'halloween" 31 octobre 2023

23D190 - Contrat de cession des droits d'exploitation avec EURL G-POD "Halloween - Pirates show" 31 octobre 2023

23D191 - Contrat de cession avec l'association ID spectacle - Défilé "La parade de noël" le 22 décembre 2023

23D192 - Contrat de prestation - spectacle - "Le fabuleux anniversaire du père noël " 9 et 10 décembre 2023

23D193 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Philippe Cassard récital - vendre 17 mai 2024

23D194 - Contrat de cession du droit de représentation - SAS Voice's Prod - Spectacle "Et Dieu Créa…la Voix" le 13 mars 2024

23D195 - Lettre accord - Société "RFM Régions"- Exposition Harry Potter du 25 octobre 2023 au 5 novembre 2023

23D196 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association OBATALA - Duo Intermezzo - été 2024 - Cour carré du château

23D197 - Convention d'occupation précaire d'un abri de jardin au profit de M. Yannick VELLA

23D198 - Convention d'occupation précaire d'un abri de jardin au profit de Mesdames MULLER ET VEILLET

23D199 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean - Laurent SOLBAS

➡️ Décisions publiées le 07/11/2023 :

23D200 - Contrat de prestation artistique avec l'association "le club des bons vivants du cinéma " - Festival "Marignane en série 2ème édition " des 4, 5 et 7 novembre 2023 au théâtre Molière

23D201 - Contrat de services Renault Trucks SAS

23D202 - Contrat de cession avec Madame Anastasija CHEKMAREV Animation de noël Dimanche 17 décembre 2023

23D203 - Contrat de cession des droits d'exploitation - EURL G-Prod "Quelle Histoire Samedis 16 décembre 2023

23D204 - Contrat de cession des droits d'exploitation avec EURL G-POD "Féérie de Noël Dimanche 17 décembre 2023

➡️ Décisions publiées le 21/11/2023 :

23D205 - Mise à disposition d'une installation sportive - Association CMS Musculation et condition physique

23D206 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D207 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Le Manège Enchanté" de Manu ans Co avec l'association "Le collectif scène et rue" le 17 décembre 2023

23D208 - Contrat de cession d'une animation " Le père Noel, mascottes ou lutins" -Association "Fée la Fête"

23D209 - Convention d'occupation précaire logement sis avenue JL Calderon - Carrière colline Notre Dame au profit de Monsieur Gimenez

23D210 - Convention d'occupation précaire logement sis 2 chemin du couvent --- Maison des associations au profit de Mme Ducros

23D211 - Convention de partenariat Ligue de l'enseignement - Fédération AIL 13 - Dispositif "Lire et Faire Lire"

23D212 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Happy Halloween magie" Association Fantaisie Prod - Le 26 octobre 2023

23D213 - Revalorisation des tarifs municipaux

23D214 - Convention d'adhésion au pôle santé prévention et sécurité au travail du CDG 13 - Années 2024-2025

23D215 - Convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès  du CDG 13 - Années 2024-2025

➡️ Décisions publiées le 27/11/2023 :

 

23D216 - Contrat d'exposition - Exposition Atelier "La ville en jeux" de l'association "la compagnie des rêves urbains" à la médiathèque Jean d'Ormesson du 22 11 2023 au 17 01 2024

23D217 - Contrat de cession de droits de représentation - SA du Théâtre Palais Royal - Pièce de théâtre "l'embarras - Samedi 2 décembre 2023 à 20h30

23D218 - Bail dérogatoire d'un local en rez de chaussée d'un immeuble, 10 rue Pettenati avec Monsieur Alain Pagotto, entrepreneur individuel

➡️ Décisions publiées le 05/12/2023 :

23D219 - Mise à disposition de deux véhicules à l'association "Asso Skate Vidéo Marignane" du 23 11 2023 au 27 11 2023

23D220 - Mise à disposition d'un terrain à l'association Moto club de l'Estéou

23D221 - Adhésion à la Mission Local Est Etang de Berre par la commune de Marignane - Année 2023

23D222 - Boutique éphémère - Animation de Noël 2023

23D223 - Avenant à la convention de mise à disposition d'une installation sportive. Association : Karaté Défense Tai Jitsu

23D224 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités Subaquatiques Marignane"

➡️ Décisions publiées le 06/12/2023 :

23D225 - Demande de subvention au fonds Européen de Développement Régional (FEDER)

23D226 - Convention de mise à disposition du théâtre Molière à l'association Landk Prod - Le 20 décembre 2023 et les 13 et 14 janvier 2024

23D227 - Convention d'occupation précaire logement sis 2 rue Blaise Pascal - Groupe scolaire MM FOURCADE au profit de M. Florent CAETTA pour l'année 2024

23D228 - Convention d'occupation précaire logement sis avenue Etienne Lombardo au profit de M. Antoine Michel MARAFICO

23D229 - Protection fonctionnelle - Convention d'honoraires

➡️ Décision publiée le 11/12/2023 :

23D230 - Demande de subvention auprès du département des Bouches du Rhône - Aide au fonctionnement des crèches municipales

➡️ Décisions publiées le 14/12/2023 :

23D231 - Convention de partenariat avec l'association "Théâtre Gymnase-Bernardines" - Spectacle musical "Ave Maria Tour" le 15 décembre 2023 dans l'église Saint-Laurent Imbert

23D232 - Convention de location - Eglise Saint-Laurent Imbert - Concert "Ave Maria Tour" le 15 décembre 2023

23D233 - Contrat de cession des droits de représentation - SASU "Les Productions Marvier" - Spectacle "Quelle histoire" - samedi 16 décembre 2023 - Cours Mirabeau - Modification du prestataire

23D234 - contrat de cession des droits de représentation - SASU "Les Productions Marvier" - Spectacle "Féérie de Noël - parade des ours polaires" - Dimanche 17 décembre 2023 - Cours Mirabeau - Modification du prestataire

➡️ Décision publiée le 04/01/2024 :

24D001 - Contrat de cession de représentation privée avec l'association 'D'Angelo And Co SAS" - Spectacle musical les 09 et 10 janvier 2024 à la Halle du Carestier

➡️ Décisions publiées le 08/01/2024 :

24D002 - Budget principal - Reprise sur provisions pour risques contentieux

24D003 - Budget principal - Reprise sur provisions pour risques contentieux

➡️ Décisions publiées le 30/01/2024 :

24D022 - Mise à disposition de locaux sis 6 place Camille Desmoulins au profit de l'Institut National des Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

24D024 - Acquisition par voie de préemption - propriété de Mme MAUREL Elia - parcelle cadastrée AM 32 lot n°5

24D025 - Acquisition par voie de préemption - propriété de M. MAUREL Gilles et Mme MAUREL Elia - parcelle cadastrée AM 32 lot n°7

➡️ Décisions publiées le 31/01/2024 :

24D027 - Désignation cabinet CGCB Procédure tribunal judiciare de Marseille - Madame MAJERI

24D028 - Convention de partenariat avec l'association "Option Musique"-concerts et masterclass - saison 2024

24D029 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "Orchestre national Avignon-Provence - Concert "Le Carnaval des animaux" - Théatre Molière de Marignane le 2 février 2024

➡️ Décision publiée le 06/02/2024 :

24D030 - Convention de partenariat avec l'Association de Défense des Abeilles en Provence (A.D.A.P.)

➡️ Décisions publiées le 07/02/2024

24D031 - Désignation cabinet d'avocats CLOIX et MENDES-GIL - Recours gracieux - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2023

24D032 - Convention de mise à disposition de locaux Association "Activités Subaquatiques Marignane"

24D033 - Contrat d'exposition - Exposition de peinture de Mme Lyuben ANGELOW au Musée Albert Reynaud du 22 janvier au 10 février 2024

24D034 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de M. Yves DIGNE au Musée Albert Reynaud du 14 février au 11 mars 2024

➡️ Décision publiée le 09/02/2024

24D035 - Convention de partenariat avec l'association Compagnie royale comédie - Aide à la création et la diffusion des pièces de théatre et des spectacles - saison 2024-2025

➡️ Décisions publiées le 12/02/2024

24D036 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D037 - Indemnisation sinistre - Maison de l'Emploi

24D039 - Convention de mise à disposition de locaux à l'association IL Y A LES BONS, LES MAUVAIS ET LE RESTE

24D040 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association Moto Club de l'Estéou

24D041 - Convention avec Madame Nuriya Nagimova - Masterclass de danse du 22 février 2024Convention avec l'association "Malandain Ballet Biarritz" - Masterclass-atelier de danse du 22 février 2024

24D042 - Convention avec l'association "Malandain Ballet Biarritz" - Masterclass-atelier de danse du 22 février 2024

➡️ Décisions publiées le 13/02/2024

24D045 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - SAS "CHAPATI FOOD" - 34 avenue du docteur Schweitzer

24D046 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - "LES 5 DELICES" - 20 Cours Mirabeau - MARIGNANE

➡️ Décisions publiées le 14/02/2024

24D047 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "Club Haltérophilie-Musculation et Disciplines associées de Marignane" du 21/02/2024 au 26/02/2024

24D048 - Contrat d'exposition - Exposition de la collection "Playmobil" de l'association Playmosestian du 17 février 2024 au 18 février 2024 - Salle Polyvalente de l'Espace Culturel Saint-Exupéry

24D049 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 23/02/2024 au 26/02/2024

24D050 - Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'association Union Nationale des Anciens Combattants Indochine - T.O.E. et Afrique du Nord

➡️ Décision publiée le 15/02/2024

24D051 - Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région dans le cadre du dispositif Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - 2024

➡️ Décision publiée le 16/02/2024

24D052 - Convention de prestation accrobranche - EIRL "Air accro loisirs animations" à l'espace Saint Exupéry le Dimanche 10 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 21/02/2024

24D005 - Contrat d'exposition - Exposition de peinture de M. Alophonse PPALARDO à la médiathèque Jean d'ormesson du 23 janvier au 23 février 2024

24D006 - Bail de pêche - Association agréée de Pêche et de protection du Milieu Aquatique de l'infernet Cadière

24D007 - Mise à disposition d'un module ALGECO et d'un contenair de stokage - Association "Boule aérienne Marignanaise"

24D009 - Convention de mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

24D010 - Budget principal - Provisions pour créances irrecouvrables

24D011 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D012 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D013 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D014 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D015 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D016 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D017 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D018 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D019 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D020 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D021 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D053 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de Mme Isabelle FILIPPI au Musée Albert Reynaud du 18 mars au 02 avril 2024

24D054 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de Mme Huguette PONS HOULMIERE du 08 avril au 27 avril 2024 au Musée Albert Reynaud

24D055 - Contrat d'exposition - exposition de photos de l'association Photo Club au Pôle Culturel Médiathèque Jean D'Ormesson du 12 novembre 2024 au 06 janvier 2025

➡️ Décisions publiées le 26/02/2024

24D056 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à la Provence numérique 2024

24D057 - Convention de mise à disposition d'un local de l'école primaire Jean Moulin - Association Point Ecoute Familles

➡️ Décision publiée le 28/02/2024 :

23D058 - Acquisition par voie de préemption - Propriété de Madame QUEIREL Hélène, Madame DEJEAN Sylvie, Madame DEJEAN Karine, Madame DRUINOT Sandy, Madame QUEIREL Isabelle, Monsieur QUEIREL Anthony, Madame QUEIREL Stéphanie, Monsieur DEJEAN Jean-Claude, Madame DE BENEDICTIS Patricia, Monsieur RODONY William - Parcelle cadastrée section AN 105

➡️ Décisions publiées le 01/03/2024 :

24D059 - Prise en charge financière des obsèques de personnes dépourvues de ressources suffisantes

24D060 - Convention de mise à disposition de locaux sis à l'Hôtel de Ville au profit de l'assoiation YOGA DE L'ENERGIE MARIGNANE SAUSSET COTE BLEUE

24D061 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à la gestion de l'eau 2024

24D062 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Bridge Club Marignanais

24D063 - Prêt d'un local

24D064 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association Moto Club de l'Estéou

24D065 - Convention avec l'association "Compagnie C2A" - stage de danse le 23 février 2024

24D066 - Contrat de prestation artistiques avec Monsieur José Potart - "Prestation DJ" - 23 février 2024

24D067 - Contrat de partenariat - Association "Carnavaliers Châto 9 LM", le 27 avril 2024

24D068 - Contrat de prestation artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" - 23 mars 2024

24D069 - Convention avec l'association "Temps Libre" - Cours de danse salsa du 23 février 2024

24D070 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Music Live Service" - Animation musicale saxophoniste - 23 mars 2024

24D071 - Contrat de prestation artistiques avec Madame Natalia VORONOVA - Prestation de violon du 23 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 11/03/2024 :

24D072 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - SARL "Luna Rossa" - Spectacle "Magic Wonderland" - 1er mars 2024

24D073 - Contrat de prestation artistique avec l'EURL "A2 events" - Animation de présentateur pour la soirée "Miss Marignane" - 23 mars 2024 - théâtre Molière

24D074 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan Climat Air Energie PCAET

24D075 - Contrat de prestations artistiques avec l'association ID Spectacle - Animation "Pirates des Caraïbes" du 27 avril 2024

24D076 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "Boule Aérienne"

24D077 - Contrat de cession de droits de représentation avec l'association "Opus en couleurs" - Concert "Libertad" du 5 juillet 2024

24D078 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" du 9 avril 2024

24D079 -  Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 15/03/2024 au 18/03/2024

24D080 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 08/03/2024 au 11/03/2024

24D081 - Contrat - association "RIRE ET MAGIE" pour une prestation de magie - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

24D082 - Contrat - Mme PASCALE BAROULINE "princesse Barouline" - animation à "L'ORGUE DE BARBARIE" - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

24D083 - Contrat - association "LE CLAN MANNAHEIM" pour une prestation "d'animation de jeux, de combat et d'atelier historique" - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 26/03/2024 :

24D084 - Désignation Cabinet d'avocats VULPI Avocats - Procédure Tribunal administratif - Société SAS GARIG - Abrogation de la décision n°23D099 du 19 juin 2023

24D085 - Convention de mise à disposition - SAS ENTREPRISE Marion - 24, rue Victor Hugo - parcelle cadastrée section AN n°178

24D086 - BUDGET PRINCIPAL - PROVISIONS POUR RISQUES CONTENTIEUX

24D087 - BUDGET PRINCIPAL - REPRISE SUR PROVISIONS POUR RISQUES CONTENTIEUX 

24D088 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2024

24D091 - Convention de mise à disposition de locaux - Association Airbus Hélicopter - Section "Chasse sous-marine en apnée"

24D092 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" du 27 avril 2024

24D093 - Convention de mise à disposition d'un véhicule municipal à l'association "ASSOCIATION SKATE VIDEO MARIGNANE" du 27/03/2024 au 02/04/2024

24D094 - Convention de mise  disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 29/03/2024 au 02/04/2024

➡️ Décisions publiées le 28/03/2024 :

24D095 - Convention autorisation de tournage - SAS PLUS BELLE PROD - du 20/03/2024 au 04/04/2024

24D096 - Convention de mise à disposition de locaux - Association "United Colors Taekwondo Marignane"

24D097 - Convention de mise à disposition d'un local à l'association "La Paix entre les Bêtes"

24D098 - Contrat de prestations artistiques avec la SASU EJAM PRODUCTIONS - Concert "Tribute Eros Ramazzotti" du 8 juin 2024

24D099 - Fermeture de l'accès à une partie de la parcelle communale cadastrée section BY n°37, correspondant aux abords du site de l'ancienne piscine du Jaï

24D099 - Annexe

 

➡️ Décisions publiées le 09/04/2024 :

24D100 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à l'amélioration des forêts et à la défense contre les incendies 2024

24D101 - Plage du Jaï - convention 2024 de moyens entre le service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône et la commune de Marignane, relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques ainsi que son annexe 1 relative aux conditions financières et son annexe 2 relative au matériel.

24D102 - Convention de partenariat - SAS maridis - établissement "Leclerc" - course des étangs 2024

24D103 - Convention de partenariat - SAS maridis - établissement "Leclerc" - semaine olympique et paralympique 2024

➡️ Décision publiée le 19/04/2024 :

24D105 - Convention de mise à disposition d'un véhicule - association "Club Marignane MTB Sport et Loisir" du 19/04/2024 au 29/04/2024

➡️ Décisions publiées le 24/04/2024 :

24D104 - Boutique éphémère - Animations du printemps

24D106 - Contrat de prestations artistiques avec l'association ID Spectacle - Animation "Mascottes et chariot du 27 avril 2024

➡️ Décision publiée le 25/04/2024 :

24D107 - Convention autorisation de tournage - SAS TEAM NOWHERE FILMS - du 23/04/2024 au 25/04/2024

➡️ Décision publiée le 26/04/2024 :

24D108 - Contrat de prestations artistiques avec la SARL CI Média-Soirée "Live session Elams 100 Blaze" du 26 avril 2024

➡️ Décisions publiées le 29/04/2024 :

24D109 - Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'association Amicale du personnel communal Marignane

24D110 - Contrat de vente de la batterie de traction d'occasion pour un véhicule électrique

24D111 - Contrat de vente de la batterie de traction d'occasion pour un véhicule électrique

24D112 - Convention de mise disposition de deux véhicules - association "Marignane Volley-Ball" du 02/05/2024 au 06/05/2024

24D113 - Demande de subvention auprès du département, dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D114 - Contrat de prestations artistiques avec l'association Cheer dance Club du 27 avril 2024

24D114 - ANNEXE

24D115 - Indemnisation du sinistre - Maison de l'emploi

24D115 - ANNEXE

➡️ Décisions publiées le 02/05/2024 :

24D116 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association  Moto Club de l'Estéou

24D117 - Demande de subvention auprés du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D118 - Contrat d'exposition de peintures de l'assocation Formes et Couleurs  du 2 au 6 mai 2024

24D119 - Contrat d'exposition de peintures de M,Marcel Deleuil du 29 mai au 25 juin 2024 musée Albert Reynaud

24D120 - Convention de mise à disposition de 3 véhicules association CMS Gymnastique du 24 au 27/05/2024

24D121 - Rectification erreur matérielle

24D122 - Rectification erreur matérielle

24D123 - Convention de mise à disposition d'un module de type Algeco au profit de l'association "Activités Subaquatiques Marignane"

➡️ Décision publiée le 13/05/2024 :

24D124 - Convention d'adhésion à la mission "référent déontologue-référent laïcité au travail du CDG 13 - année 2024-2027

➡️ Décisions publiées le 14/05/2024 :

24D125 - Convention de prêt pour la métropole, renouvellement de l'occupation des locaux rue Henri Barrelet

24D125 - Annexe

24D126 - Demande de subvention auprès du département , dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2024

➡️ Décision publiée le 16/05/2024 :

24D128 - Mise à Disposition - parcelles AN 403 à AN 409 - entreprise GUINTOLI

➡️ Décision publiée le 23/05/2024 :

24D129 - M57 - FONGIBILITE DES CREDITS: virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 24/05/2024 :

24D130 - Convention de partenariat avec l'association "OX"-Pièce de théâtre "La Croisière s'amuse" - 4 juillet 2024

24D131 - Convention de partenariat avec l'association "La Cabre d'or" - Pièce de théâtre "Les Assassins associés " - 3 juillet 2024

24D132 - Avenant à la convention de mise à disposition de trois véhicules - association "CMS GYMNASTIQUE" du 24/05/2024 au 28/05/2024

24D133 - Convention de mise à disposition de deux véhicules - association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 17/05/2024 au 21/05/2024

24D134 - Convention de mise à disposition de deux véhicules - association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 23/05/2024 au 27/05/2024

24D135 - Désignation cabinet d'avocats CLOIX et MENDES-GIL - Recours contentieux - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2023

24D136 - Indemnisation du sinistre - Halle des sport Gymnase le Carestier

➡️ Décisions publiées le 29/05/2024 :

24D137 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une installation sportive - Association Marignane Volley-ball

24D138 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Rire et Magie" - Comédie musicale humoristique - 9 juillet 2024

24D139 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Inter Med Music" - Concert musique sud-américaine - 2 juillet 2024

24D140 - Contrat de prestations artistiques avec M. Roland FERRANDI - Concert musique Corse - 2 juillet 2024

➡️ Décisions publiées le 30/05/2024 :

24D141 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation de fête ton brevet 2024 (élève de troisième) - 29 juin 2024 Halle du Carestier

24D141 - Annexes

24D142 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Bal de promo 2024 (élèves de terminale) - 1 juin 2024 Espace Surari

24D142 - Annexes

24D143 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Festi'Glisse - 22 & 23 juin 2024 Base des sports et de loisirs de l'estéou

24D143 - Annexes

➡️ Décisions publiées le 11/06/2024 :

24D144 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local Association pour la protection de l'environnement marignanais (APEM)

24D144 - ANNEXE

24D145 - Acquisition par voie de préemption - Propriété de Mesdames SCORTICA Evelyne et Jocelyne - Parcelle cadastrée section AN 415SR

➡️ Décisions publiées le 12/06/2024 :

24D146 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local Association Animations loisirs Marignane (ALM)

24D147 - Contrat de prestations artistiques avec l'EURL "JFG PRODUCTIONS" - Concert du Condor - samedi 21 septembre 2024

➡️ Décision publiée le 19/06/2024 :

24D150 - Acquisition par voie de préemption - propriété de Mme FACCHINI Marie-Dominique parcelle cadastrée section AN n°155

➡️ Décisions publiées le 21/06/2024 :

24D151 - Suppression des régies de recettes "Marchés communaux d'approvisionnement ", "redevances d'occupation du domaine public" et "Sanitaires publics"

24D152 - Création d'une régie de Recettes "Marchés communaux d'approvisionnement - redevances d'occupation du domaine public - Sanitaires publics"

➡️ Décision publiée le 24/06/2024 :

24D153 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'emballages de gaz de taille moyenne et grande, Ecopass Air Liquide

➡️ Décisions publiées le 28/06/2024 :

24D154 - Demande de réaffectation du solde de la subvention AC011953 - Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan "Energie Climat" CP du 18/11/2019

24D155 - Demande de subvention départementale dans le cadre du dispositif "Provence verte" 2024

➡️ Décisions publiées le 01/07/2024 :

24D156 - Prise en charge financière des obsèques de personnes dépourvues de ressources suffisantes

24D157 - M57 - FONGIBILITE DES CREDITS : virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 08/07/2024 :

24D158 - Désignation Cabinet d'Avocats SELARLU Rémy CRUDO - Procédure devant le tribunal de proximité de MARTIGUES - Référé expulsion 3 rue CAZEAU

24D159 - Convention de mise à disposition - parcelles AN393 - 395 - 396 - 397 - Ilôt G1 - SAS GUINTOLI

24D160 - Convention de mise à disposition de local -100-102, avenue Jean Jaurès - SAS Entreprise MARION

24D161 - Convention de mise à disposition de deux véhicules - association "MARIGNANE VOLLEY-BALL" du 04/07/2024 au 08/07/2024

➡️ Décisions publiées le 10/07/2024 :

24D162 - Suppression des régies de recettes "Services publics communaux de l'animation et de la culture" et "Locations de salles et lieux communaux"

24D163 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours - Association "La Croix Rouge française" - 30 août 2024

24D163 - Annexe

24D164 - RECTIFICATION MATERIELLE 24D150 Préemption Propriété de Madame FACCHINI Marie-Dominique - Parcelle cadastrée section AN n°155

➡️ Décision publiée le 11/07/2024 :

24D165 - Création d'une régie de recettes Culture Animation_ location de salles et lieux communaux

➡️ Décisions publiées le 15/07/2024 :

24D166 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours - Association "La Croix Rouge française" - 14 juillet 2024

24D167 - Indemnisation du sinistre - Maison de l'emploi

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