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décisions

➡️ Décision publiée le 04/01/2024 :

24D001 - Contrat de cession de représentation privée avec l'association 'D'Angelo And Co SAS" - Spectacle musical les 09 et 10 janvier 2024 à la Halle du Carestier

➡️ Décisions publiées le 08/01/2024 :

24D002 - Budget principal - Reprise sur provisions pour risques contentieux

24D003 - Budget principal - Reprise sur provisions pour risques contentieux

➡️ Décisions publiées le 30/01/2024 :

24D022 - Mise à disposition de locaux sis 6 place Camille Desmoulins au profit de l'Institut National des Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

24D024 - Acquisition par voie de préemption - propriété de Mme MAUREL Elia - parcelle cadastrée AM 32 lot n°5

24D025 - Acquisition par voie de préemption - propriété de M. MAUREL Gilles et Mme MAUREL Elia - parcelle cadastrée AM 32 lot n°7

➡️ Décisions publiées le 31/01/2024 :

24D027 - Désignation cabinet CGCB Procédure tribunal judiciare de Marseille - Madame MAJERI

24D028 - Convention de partenariat avec l'association "Option Musique"-concerts et masterclass - saison 2024

24D029 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "Orchestre national Avignon-Provence - Concert "Le Carnaval des animaux" - Théatre Molière de Marignane le 2 février 2024

➡️ Décision publiée le 06/02/2024 :

24D030 - Convention de partenariat avec l'Association de Défense des Abeilles en Provence (A.D.A.P.)

➡️ Décisions publiées le 07/02/2024

24D031 - Désignation cabinet d'avocats CLOIX et MENDES-GIL - Recours gracieux - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2023

24D032 - Convention de mise à disposition de locaux Association "Activités Subaquatiques Marignane"

24D033 - Contrat d'exposition - Exposition de peinture de Mme Lyuben ANGELOW au Musée Albert Reynaud du 22 janvier au 10 février 2024

24D034 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de M. Yves DIGNE au Musée Albert Reynaud du 14 février au 11 mars 2024

➡️ Décision publiée le 09/02/2024

24D035 - Convention de partenariat avec l'association Compagnie royale comédie - Aide à la création et la diffusion des pièces de théatre et des spectacles - saison 2024-2025

➡️ Décisions publiées le 12/02/2024

24D036 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D037 - Indemnisation sinistre - Maison de l'Emploi

24D039 - Convention de mise à disposition de locaux à l'association IL Y A LES BONS, LES MAUVAIS ET LE RESTE

24D040 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association Moto Club de l'Estéou

24D041 - Convention avec Madame Nuriya Nagimova - Masterclass de danse du 22 février 2024Convention avec l'association "Malandain Ballet Biarritz" - Masterclass-atelier de danse du 22 février 2024

24D042 - Convention avec l'association "Malandain Ballet Biarritz" - Masterclass-atelier de danse du 22 février 2024

➡️ Décisions publiées le 13/02/2024

24D045 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - SAS "CHAPATI FOOD" - 34 avenue du docteur Schweitzer

24D046 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - "LES 5 DELICES" - 20 Cours Mirabeau - MARIGNANE

➡️ Décisions publiées le 14/02/2024

24D047 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "Club Haltérophilie-Musculation et Disciplines associées de Marignane" du 21/02/2024 au 26/02/2024

24D048 - Contrat d'exposition - Exposition de la collection "Playmobil" de l'association Playmosestian du 17 février 2024 au 18 février 2024 - Salle Polyvalente de l'Espace Culturel Saint-Exupéry

24D049 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 23/02/2024 au 26/02/2024

24D050 - Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'association Union Nationale des Anciens Combattants Indochine - T.O.E. et Afrique du Nord

➡️ Décision publiée le 15/02/2024

24D051 - Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région dans le cadre du dispositif Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - 2024

➡️ Décision publiée le 16/02/2024

24D052 - Convention de prestation accrobranche - EIRL "Air accro loisirs animations" à l'espace Saint Exupéry le Dimanche 10 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 21/02/2024

24D005 - Contrat d'exposition - Exposition de peinture de M. Alophonse PPALARDO à la médiathèque Jean d'ormesson du 23 janvier au 23 février 2024

24D006 - Bail de pêche - Association agréée de Pêche et de protection du Milieu Aquatique de l'infernet Cadière

24D007 - Mise à disposition d'un module ALGECO et d'un contenair de stokage - Association "Boule aérienne Marignanaise"

24D009 - Convention de mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

24D010 - Budget principal - Provisions pour créances irrecouvrables

24D011 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D012 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D013 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D014 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D015 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D016 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D017 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D018 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D019 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D020 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D021 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D053 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de Mme Isabelle FILIPPI au Musée Albert Reynaud du 18 mars au 02 avril 2024

24D054 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de Mme Huguette PONS HOULMIERE du 08 avril au 27 avril 2024 au Musée Albert Reynaud

24D055 - Contrat d'exposition - exposition de photos de l'association Photo Club au Pôle Culturel Médiathèque Jean D'Ormesson du 12 novembre 2024 au 06 janvier 2025

➡️ Décisions publiées le 26/02/2024

24D056 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à la Provence numérique 2024

24D057 - Convention de mise à disposition d'un local de l'école primaire Jean Moulin - Association Point Ecoute Familles

➡️ Décision publiée le 28/02/2024 :

23D058 - Acquisition par voie de préemption - Propriété de Madame QUEIREL Hélène, Madame DEJEAN Sylvie, Madame DEJEAN Karine, Madame DRUINOT Sandy, Madame QUEIREL Isabelle, Monsieur QUEIREL Anthony, Madame QUEIREL Stéphanie, Monsieur DEJEAN Jean-Claude, Madame DE BENEDICTIS Patricia, Monsieur RODONY William - Parcelle cadastrée section AN 105

➡️ Décisions publiées le 01/03/2024 :

24D059 - Prise en charge financière des obsèques de personnes dépourvues de ressources suffisantes

24D060 - Convention de mise à disposition de locaux sis à l'Hôtel de Ville au profit de l'assoiation YOGA DE L'ENERGIE MARIGNANE SAUSSET COTE BLEUE

24D061 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à la gestion de l'eau 2024

24D062 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Bridge Club Marignanais

24D063 - Prêt d'un local

24D064 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association Moto Club de l'Estéou

24D065 - Convention avec l'association "Compagnie C2A" - stage de danse le 23 février 2024

24D066 - Contrat de prestation artistiques avec Monsieur José Potart - "Prestation DJ" - 23 février 2024

24D067 - Contrat de partenariat - Association "Carnavaliers Châto 9 LM", le 27 avril 2024

24D068 - Contrat de prestation artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" - 23 mars 2024

24D069 - Convention avec l'association "Temps Libre" - Cours de danse salsa du 23 février 2024

24D070 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Music Live Service" - Animation musicale saxophoniste - 23 mars 2024

24D071 - Contrat de prestation artistiques avec Madame Natalia VORONOVA - Prestation de violon du 23 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 11/03/2024 :

24D072 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - SARL "Luna Rossa" - Spectacle "Magic Wonderland" - 1er mars 2024

24D073 - Contrat de prestation artistique avec l'EURL "A2 events" - Animation de présentateur pour la soirée "Miss Marignane" - 23 mars 2024 - théâtre Molière

24D074 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan Climat Air Energie PCAET

24D075 - Contrat de prestations artistiques avec l'association ID Spectacle - Animation "Pirates des Caraïbes" du 27 avril 2024

24D076 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "Boule Aérienne"

24D077 - Contrat de cession de droits de représentation avec l'association "Opus en couleurs" - Concert "Libertad" du 5 juillet 2024

24D078 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" du 9 avril 2024

24D079 -  Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 15/03/2024 au 18/03/2024

24D080 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 08/03/2024 au 11/03/2024

24D081 - Contrat - association "RIRE ET MAGIE" pour une prestation de magie - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

24D082 - Contrat - Mme PASCALE BAROULINE "princesse Barouline" - animation à "L'ORGUE DE BARBARIE" - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

24D083 - Contrat - association "LE CLAN MANNAHEIM" pour une prestation "d'animation de jeux, de combat et d'atelier historique" - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 26/03/2024 :

24D084 - Désignation Cabinet d'avocats VULPI Avocats - Procédure Tribunal administratif - Société SAS GARIG - Abrogation de la décision n°23D099 du 19 juin 2023

24D085 - Convention de mise à disposition - SAS ENTREPRISE Marion - 24, rue Victor Hugo - parcelle cadastrée section AN n°178

24D086 - BUDGET PRINCIPAL - PROVISIONS POUR RISQUES CONTENTIEUX

24D087 - BUDGET PRINCIPAL - REPRISE SUR PROVISIONS POUR RISQUES CONTENTIEUX 

24D088 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2024

24D091 - Convention de mise à disposition de locaux - Association Airbus Hélicopter - Section "Chasse sous-marine en apnée"

24D092 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" du 27 avril 2024

24D093 - Convention de mise à disposition d'un véhicule municipal à l'association "ASSOCIATION SKATE VIDEO MARIGNANE" du 27/03/2024 au 02/04/2024

24D094 - Convention de mise  disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 29/03/2024 au 02/04/2024

➡️ Décisions publiées le 28/03/2024 :

24D095 - Convention autorisation de tournage - SAS PLUS BELLE PROD - du 20/03/2024 au 04/04/2024

24D096 - Convention de mise à disposition de locaux - Association "United Colors Taekwondo Marignane"

24D097 - Convention de mise à disposition d'un local à l'association "La Paix entre les Bêtes"

24D098 - Contrat de prestations artistiques avec la SASU EJAM PRODUCTIONS - Concert "Tribute Eros Ramazzotti" du 8 juin 2024

24D099 - Fermeture de l'accès à une partie de la parcelle communale cadastrée section BY n°37, correspondant aux abords du site de l'ancienne piscine du Jaï

24D099 - Annexe

 

➡️ Décisions publiées le 09/04/2024 :

24D100 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à l'amélioration des forêts et à la défense contre les incendies 2024

24D101 - Plage du Jaï - convention 2024 de moyens entre le service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône et la commune de Marignane, relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques ainsi que son annexe 1 relative aux conditions financières et son annexe 2 relative au matériel.

24D102 - Convention de partenariat - SAS maridis - établissement "Leclerc" - course des étangs 2024

24D103 - Convention de partenariat - SAS maridis - établissement "Leclerc" - semaine olympique et paralympique 2024

➡️ Décision publiée le 19/04/2024 :

24D105 - Convention de mise à disposition d'un véhicule - association "Club Marignane MTB Sport et Loisir" du 19/04/2024 au 29/04/2024

➡️ Décisions publiées le 24/04/2024 :

24D104 - Boutique éphémère - Animations du printemps

24D106 - Contrat de prestations artistiques avec l'association ID Spectacle - Animation "Mascottes et chariot du 27 avril 2024

➡️ Décision publiée le 25/04/2024 :

24D107 - Convention autorisation de tournage - SAS TEAM NOWHERE FILMS - du 23/04/2024 au 25/04/2024

➡️ Décision publiée le 26/04/2024 :

24D108 - Contrat de prestations artistiques avec la SARL CI Média-Soirée "Live session Elams 100 Blaze" du 26 avril 2024

➡️ Décisions publiées le 29/04/2024 :

24D109 - Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'association Amicale du personnel communal Marignane

24D110 - Contrat de vente de la batterie de traction d'occasion pour un véhicule électrique

24D111 - Contrat de vente de la batterie de traction d'occasion pour un véhicule électrique

24D112 - Convention de mise disposition de deux véhicules - association "Marignane Volley-Ball" du 02/05/2024 au 06/05/2024

24D113 - Demande de subvention auprès du département, dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D114 - Contrat de prestations artistiques avec l'association Cheer dance Club du 27 avril 2024

24D114 - ANNEXE

24D115 - Indemnisation du sinistre - Maison de l'emploi

24D115 - ANNEXE

➡️ Décisions publiées le 02/05/2024 :

24D116 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association  Moto Club de l'Estéou

24D117 - Demande de subvention auprés du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D118 - Contrat d'exposition de peintures de l'assocation Formes et Couleurs  du 2 au 6 mai 2024

24D119 - Contrat d'exposition de peintures de M,Marcel Deleuil du 29 mai au 25 juin 2024 musée Albert Reynaud

24D120 - Convention de mise à disposition de 3 véhicules association CMS Gymnastique du 24 au 27/05/2024

24D121 - Rectification erreur matérielle

24D122 - Rectification erreur matérielle

24D123 - Convention de mise à disposition d'un module de type Algeco au profit de l'association "Activités Subaquatiques Marignane"

➡️ Décision publiée le 13/05/2024 :

24D124 - Convention d'adhésion à la mission "référent déontologue-référent laïcité au travail du CDG 13 - année 2024-2027

➡️ Décisions publiées le 14/05/2024 :

24D125 - Convention de prêt pour la métropole, renouvellement de l'occupation des locaux rue Henri Barrelet

24D125 - Annexe

24D126 - Demande de subvention auprès du département , dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2024

➡️ Décision publiée le 16/05/2024 :

24D128 - Mise à Disposition - parcelles AN 403 à AN 409 - entreprise GUINTOLI

➡️ Décision publiée le 23/05/2024 :

24D129 - M57 - FONGIBILITE DES CREDITS: virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 24/05/2024 :

24D130 - Convention de partenariat avec l'association "OX"-Pièce de théâtre "La Croisière s'amuse" - 4 juillet 2024

24D131 - Convention de partenariat avec l'association "La Cabre d'or" - Pièce de théâtre "Les Assassins associés " - 3 juillet 2024

24D132 - Avenant à la convention de mise à disposition de trois véhicules - association "CMS GYMNASTIQUE" du 24/05/2024 au 28/05/2024

24D133 - Convention de mise à disposition de deux véhicules - association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 17/05/2024 au 21/05/2024

24D134 - Convention de mise à disposition de deux véhicules - association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 23/05/2024 au 27/05/2024

24D135 - Désignation cabinet d'avocats CLOIX et MENDES-GIL - Recours contentieux - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2023

24D136 - Indemnisation du sinistre - Halle des sport Gymnase le Carestier

➡️ Décisions publiées le 29/05/2024 :

24D137 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une installation sportive - Association Marignane Volley-ball

24D138 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Rire et Magie" - Comédie musicale humoristique - 9 juillet 2024

24D139 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Inter Med Music" - Concert musique sud-américaine - 2 juillet 2024

24D140 - Contrat de prestations artistiques avec M. Roland FERRANDI - Concert musique Corse - 2 juillet 2024

➡️ Décisions publiées le 30/05/2024 :

24D141 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation de fête ton brevet 2024 (élève de troisième) - 29 juin 2024 Halle du Carestier

24D141 - Annexes

24D142 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Bal de promo 2024 (élèves de terminale) - 1 juin 2024 Espace Surari

24D142 - Annexes

24D143 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Festi'Glisse - 22 & 23 juin 2024 Base des sports et de loisirs de l'estéou

24D143 - Annexes

➡️ Décisions publiées le 11/06/2024 :

24D144 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local Association pour la protection de l'environnement marignanais (APEM)

24D144 - ANNEXE

24D145 - Acquisition par voie de préemption - Propriété de Mesdames SCORTICA Evelyne et Jocelyne - Parcelle cadastrée section AN 415SR

➡️ Décisions publiées le 12/06/2024 :

24D146 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local Association Animations loisirs Marignane (ALM)

24D147 - Contrat de prestations artistiques avec l'EURL "JFG PRODUCTIONS" - Concert du Condor - samedi 21 septembre 2024

➡️ Décision publiée le 19/06/2024 :

24D150 - Acquisition par voie de préemption - propriété de Mme FACCHINI Marie-Dominique parcelle cadastrée section AN n°155

➡️ Décisions publiées le 21/06/2024 :

24D151 - Suppression des régies de recettes "Marchés communaux d'approvisionnement ", "redevances d'occupation du domaine public" et "Sanitaires publics"

24D152 - Création d'une régie de Recettes "Marchés communaux d'approvisionnement - redevances d'occupation du domaine public - Sanitaires publics"

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➡️ Décision publiée le 24/06/2024 :

24D153 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'emballages de gaz de taille moyenne et grande, Ecopass Air Liquide

➡️ Décisions publiées le 28/06/2024 :

24D154 - Demande de réaffectation du solde de la subvention AC011953 - Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan "Energie Climat" CP du 18/11/2019

24D155 - Demande de subvention départementale dans le cadre du dispositif "Provence verte" 2024

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➡️ Décisions publiées le 01/07/2024 :

24D156 - Prise en charge financière des obsèques de personnes dépourvues de ressources suffisantes

24D157 - M57 - FONGIBILITE DES CREDITS : virement de crédits de chapitre à chapitre

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➡️ Décisions publiées le 08/07/2024 :

24D158 - Désignation Cabinet d'Avocats SELARLU Rémy CRUDO - Procédure devant le tribunal de proximité de MARTIGUES - Référé expulsion 3 rue CAZEAU

24D159 - Convention de mise à disposition - parcelles AN393 - 395 - 396 - 397 - Ilôt G1 - SAS GUINTOLI

24D160 - Convention de mise à disposition de local -100-102, avenue Jean Jaurès - SAS Entreprise MARION

24D161 - Convention de mise à disposition de deux véhicules - association "MARIGNANE VOLLEY-BALL" du 04/07/2024 au 08/07/2024

➡️ Décisions publiées le 10/07/2024 :

24D162 - Suppression des régies de recettes "Services publics communaux de l'animation et de la culture" et "Locations de salles et lieux communaux"

24D163 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours - Association "La Croix Rouge française" - 30 août 2024

24D163 - Annexe

24D164 - RECTIFICATION MATERIELLE 24D150 Préemption Propriété de Madame FACCHINI Marie-Dominique - Parcelle cadastrée section AN n°155

➡️ Décision publiée le 11/07/2024 :

24D165 - Création d'une régie de recettes Culture Animation_ location de salles et lieux communaux

➡️ Décisions publiées le 15/07/2024 :

24D166 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours - Association "La Croix Rouge française" - 14 juillet 2024

24D167 - Indemnisation du sinistre - Maison de l'emploi

➡️ Décisions publiées le 22/07/2024 :

24D168 - M57- FONGIBILITE DES CREDITS : virement de crédits de chapitre à chapitre

24D169 - Avenant n°1 - convention de prêt d'un local au profit de l'Association Graines de Soleil

➡️ Décisions publiées le 31/07/2024 :

24D170 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Les Mélomanes" - Soirée Mike Brandt, Dalida et Claude François - 9,10 et 11 août 2024

24D171 - Contrat de prestations artistiques avec l'EURL "Ciné Méditerranée" - Projection cinématographique en plein air - 31 août 2024

24D172 - Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan "Energie Climat" CP du 18/10/2019 - 2ème demande de réaffectation du solde de la subvention AC011953

24D173 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Les Mélomanes" - Répertoire acoustic live ambiance lounge et festif - 24 août 2024

24D174 - Contrat de cession avec la SASU "Pascal Legros Organisation" - Pièce de théâtre "Un chalet à Gstaad" - 19 octobre 2024

24D175 - Contrat de cession avec la SASU "Pascal Legros Organisation" - Pièce de théâtre "L'amour chez les autres" - 30 novembre 2024

24D176 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs - association ANAMAE FIT

24D177 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs - association Boule Olympique Marignanaise

24D178 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs - association Contact KARATE Club

24D179 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs - association CMS AVIRON

➡️ Décisions publiées le 12/08/2024 :

24D183 - Contrat d'exposition avec l'association "Ludo Collection" -Exposition Harry Potter du 18 octobre au 3 novembre 2024

24D184 - Convention de mise à disposition d'un local 100-102, avenue Jean Jaurès SAS entreprise Marion

➡️ Décision publiée le 13/08/2024 :

24D185 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "CMS 1ere compagnie d'Arc de Marignane

24D186 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "CMS Musculation et condition physique

24D187 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "CMS TIR"

24D188 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "Marignane Sports loisirs"

24D189 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "AIRBUS Hélicopter"

24D190 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "Olympique Club Escrime"

24D191 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "Amicale du commissariat de Marignane"

24D192 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "Gendarmerie des transports aériens de Marignane"

24D193 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "SDIS 13"

24D194 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "AMABE"

24D195 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs association "Les Pitchouns"

➡️ Décisions publiées le 02/09/2024 :

24D196 - Convention de mise à disposition de locaux et équipement sportifs Association "Training Aquatic Performance"

24D197 - Convention de mise à disposition de locaux et équipement sportifs Association "Marignane Natation"

24D198 - Convention de mise à disposition de locaux et équipement sportifs Association "Marignane Triathlon" 

24D199 - Convention de mise à disposition de locaux et équipement sportifs Association "La Roue d'Or Marignane"

24D200 - Convention de mise à disposition de locaux et équipement sportifs Association "Club Haltérophilie et Musculation de Marignane"

24D201 - Convention de mise à disposition de locaux et équipement sportifs Association "Marignane aquatic Club"

➡️ Décision publiée le 04/09/2024 :

24D203 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - "Salon de thé enseigne Le Mermoz - 50 avenue Jean Mermoz

➡️ Décision publiée le 06/09/2024 :

24D204- M57 - FONGIBILITE DES CREDITS: virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 12/09/2024 :

24D206 - Adhésion à la Mission Locale Est Etang de Berre par la commune de Marignane année 2024

24D207 - Convention de mise à disposition d'un local - 9 place Camille Desmoulins à MOSAIQUES ARCHEOLOGIE SARL

➡️ Décisions publiées le 18/09/2024 :

24D208 - Contrat de vente avec la SASU "ALG SPECTACLES" - Animation de l'Aïoli des séniors par Eric Fanino - 30 aout 2024

24D209 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "CMS BASKET"

24D210 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "JUDO KAI MARIGNANAIS"

24D211 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "JUJITSU CLUB MARIGNANE"

24D212 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "NIPON KEMPO DOJO"

24D213 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "STADIUM CLUB MARIGNANAIS"

➡️ Décision publiée le 23/09/2024 :

24D214 - Information concernant la conclusion des marchés publics

➡️ Décisions publiées le 26/09/2024 :

24D215 - Cours d'aviron - Convention Ville de Marignane/Club Marignanais des Sports d'Aviron

24D216 - Cours de voile - Convention Ville de Marignane/Club Nautique Marignanais

24D217 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Activités subaquatiques Marignane"

24D218 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Club Nautique Marignanais"

24D219 - Contrat expositions de peintures - Association loisirs art et culture (LAC) Comité d'établissement airbus helicopters (CSE) à la Médiathèque jean d'Ormesson du 02 au 30 octobre 2024

24D220 - Contrat d'exposition - exposition de peintures et sculptures du 06 au 25 novembre 2024 au Musée Albert Reynaud

24D221 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - année 2024-2025

24D222 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association OBATALA - Récital Philippe Cassard - 4 octobre 2024

24D223 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "EGB Méditerranée"

24D224 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Forme et Détente"

24D225 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "CMS Gymnastique"

24D226 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "MARIGNANE HANDBALL 96"

24D227 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Assoc Sports et Détente du Jaï"

24D228 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Tennis Club Marignanais"

24D229 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Vétérans Foot Marignanais"

➡️ Décisions publiées le 01/10/2024 :

24D230 - Abonnement Lexis Nexis 360 "intelligence artificielle interactive"

➡️ Décisions publiées le 03/10/2024 :

24D232 - Contrat de prestation technique avec la SASU "ALG SPECTACLES" - Mission de régie générale d'accueil et fourniture technique pour sept spectacles - octobre - décembre 2024 - Théâtre Molière

➡️ Décisions publiées le 04/10/2024 :

24D233 - Participation au financement des écoles privées Sainte Marie et Saint Louis - Année scolaire 2023-2024

24D234 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Mini Racing Club de Marignane"

24D235 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Asso Skate Vidéo de Marignane"

24D236 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs
Direction interrégionale des douanes de Marseille

➡️ Décisions publiées le 10/10/2024 :

24D237- Contrat d'abonnement Logiciel LIRAO pour solution inventaire physique des biens meubles de la commune - Société APSYNET

24D238 - Abrogation de la décision n°24D178 du 31 juillet 2024 portant sur la mise à disposition de locaux et équipements sportifs.
Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Contact Karaté Club"

24D239 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Street Martial Art Academy"

24D240 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "United Colors Taekwondo Marignane"

24D241- Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Karaté Défense Taï Jitsu Provence"

24D242 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs Association "Pancrace Boxing Team"

➡️ Décisions publiées le 15/10/2024 :

24D244 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de la Métropole Aix Marseille Provence

24D245 - Convention d'utilisation du Stand de tir "CMS TIR" pour les entrainements règlementaires des agents de police municipale

24D246 - Contrat de prestations artistiques avec l'association ID Spectacle - "Ateliers d'Halloween" les 22, 23, 24, 29 et 30 octobre 2024

24D247 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - Prestation "DJ d'Halloween" - 31 octobre 2024

24D248 - Contrat de prestations artistiques avec l'Association "FEE LA FETE" - Animation "Mascottes de Noël" - 7, 8 et 15 décembre 2024 - Centre-Ville

➡️ Décision publiée le 17/10/2024 :

24D249 - Fongibilité des crédits : virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 24/10/2024 :

24D250 - Convention pour commande d'étude

24D251 - Contrat de prestations artistiques avec l'association Tous en scène - Déambulation d'échassiers des 22,23,24,29 et 30 octobre 2024

24D252 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs. Association sportive "Marignane Volley-Ball"

24D253 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs. Association "O'Fil de Soi"

24D254 - Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs. Association "Le Comité bouliste des Bouches-du-Rhône"

24D255 - Convention règlementant les leçons privées de natation dans les piscines municipales

24D256 - Convention de service d'achat centralisé du Groupement d'Intérêt Public (GIP) RESAH Acquisition, location, installation, mise en service et maintenance de solutions d'impression, de numérisation, de gestion documentaire et des gestions de courriers et prestations associées

24D257 - Mise à disposition d'un local au profit du Groupement d'Intérêt Public pour l'insertion Sociale et Professionnelle des jeunes de l'est de l'étang

24D260 - Convention de mise à disposition d'un local - association "Les cadets 78/79 de Varney 2"

24D261 - Convention de mise à disposition d'un local - association "Chorale du temps libre"

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