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décisions

 ➡️ Décisions publiées le 12/07/2022 :

 ➡️ Décisions publiées le 22/07/2022 :

 ➡️ Décisions publiées le 28/07/2022 :

➡️ Décisions publiées le 10/08/2022 :

22D154 Désignation d'un administrateur provisoire - Copropriété - Tribunal judiciaire d'Aix en Provence

22D155 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Antenne de Marignane pour l'organisation de différentes manifestations de la Direction Enfance Éducation Sport pour le premier semestre 2022

➡️ Décisions publiées le 18/08/2022 :

22D156 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2022

➡️ Décisions publiées le 16/09/2022 :

22D157 - Convention Société LITTLE PRINCE EVENT - Organisation de la course "Color People Run" du 15/10/2022 à la colline Notre Dame de Pitié

22D158 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2022

22D159 - Adhésion à la Mission locale Est Étang de Berre par la Commune de Marignane année 2022

22D160 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan Climat Air Énergie PCAET

➡️ Décisions publiées le 29/09/2022 :

 

22D164 - Protection fonctionnelle - Convention d’honoraire

➡️ Décisions publiées le 30/09/2022 :

 

22D165 - Mise à disposition d’installations sportives

22D166 - Représentation du spectacle Lawrence d’Arabie le vendredi 30 septembre 2022 au théâtre Molière

22D167 - Mise à disposition de l’auditorium à l’association Culture et Patrimoine

22D168 - Conférences du professeur Henri JOYEUX sur l’alimentation et la santé et sur les défenses immunitaires - le samedi 1er octobre 2022 à l’espace Saint-Exupéry

➡️ Décisions publiées le 13/10/2022 :

22D169 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - MOSKATO Productions "MOSKATO COMPLETEMENT JOJO" dimanche 29 janvier 2023 à 17 h 00 - Théâtre Molière

22D170 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - SEA ART "Francis Huster / Molière" vendredi 16 septembre 2022 à 20 h 30 Théâtre Molière

22D171 - Exposition de céramiques Lac CSE d'Airbus Hélicoptère à la médiathèque Jean d'Ormesson du 03 octobre au 18 novembre 2022

22D172 - Mise à disposition de locaux, de parcelles et équipements sportifs aux associations sportives

22D173 - Utilisation du stand de tir de 18 mètres du CMS TIR par les agents de la police municipale de Marignane

22D174 - Mise à disposition de locaux sis place Camille Desmoulins au profit de l'Entreprise GIRARD

22D175 - Maintien du locataire après acquisition du lot 25 de l'immeuble sis 10 rue Donat Pettenati

22D176 - Mise à la disposition d'un local à l'association Renouveau pour la Chasse de Marignane et nos Étangs

22D177 - Mise à la disposition d'un local à l'Amicale Festive de la Police Municipale

22D178 - Mise à disposition de locaux à l'association Les Artisans du Cœur

22D179 - Mise à disposition de locaux à l'association Les Tricoteuses de Marignane

22D180 - Mise à la disposition de locaux à l'association Bagad Avel Su

22D181 - Mise à la disposition de locaux à l'association Bridge Club

22D182 - Mise à la disposition de locaux à l'association "Il y a les Bons, les Mauvais et le Reste"

22D183 - Mise à la disposition de locaux à l'association Les Magic Fiestas

22D184 - Mise à disposition de locaux à l'association Activités Subaquatiques

22D185 - Mise à disposition de locaux à l'association Aqua Model 13

22D186 - Mise à disposition de locaux à l'association Les Shappers

22D187 - Mise à disposition d'une installation sportive

22D188 - Convention de partenariat - Concert "La Tournée d'Été - La Marseillaise - Maritima" sur le cours Mirabeau - le 20 août 2022

➡️ Décisions publiées le 18/10/2022 :

22D193 - Convention de partenariat - Salon du Mariage à l'Espace Saint Exupéry - les 7 et 8 janvier 2023

22D194 - Spectacle du 02 septembre 2022 au Théâtre Molière de Marignane

22D195 - Spectacle du 16 septembre 2022 au Théâtre Molière de Marignane et "scènes ouvertes" du 17 septembre 2022 à l'Espace Culturel Saint Exupéry

22D196 - Résidence du 11 au 15 septembre 2022 au Théâtre Molière de Marignane

➡️ Décisions publiées le 25/10/2022 :

22D197 - Convention de mise à disposition - Association Club de Tir Provence Nemrod

➡️ Décision publiée le 28/10/2022 :

22D198 - Prêt de matériels sportifs

➡️ Décisions publiées le 07/11/2022 :

22D199 - Convention portant sur les modalités de mise en œuvre et de fonctionnement de la collecte par conteneur de produits animaliers non périssables par l'association La paix entre les bêtes

22D200 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - Société "FESTIVAL CINE TELE SL" "je t'écris moi non plus" dimanche 16 octobre 2022 à 17 h 00 Théâtre Molière

22D201 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Les darons osent tout !!!" vendredi 4 novembre 2022 à 20 h 30 Théâtre Molière

22D202 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Duos sur canapé" dimanche 9 octobre 2022 à 17 h 00 Théâtre Molière

➡️ Décision publiée le 16/11/2022 :

22D211 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - ARTHUR WORLD AW "GUS L'illusionniste de Gus" dimanche 5 mars 2023 à 17 h 00 Théâtre Molière

➡️ Décision publiée le 22/11/2022 :

22D212 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Animation de l'élection des Super Mamies - samedi 19 novembre 2022

➡️ Décisions publiées le 25/11/2022 :

 

22D213 - Convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du CDG 13

22D214 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - SEA ART - "L'art d'être Grand-Père" d'après Victor Hugo le vendredi 20 janvier 2023 à 20 h 30 Théâtre Molière

22D215 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - SEA ART - "Les lettres de mon moulin - les étoiles" d'Alphonse Daudet le vendredi 17 mars 2023 à 20h30 Théâtre Molière

22D216 - Contrat pour 5 projections, publiques et non commerciales, de films "Harry Potter" au Théâtre Molière, du 24 octobre 2022 au 3 novembre 2022

22D217 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Gil et Ben (ré)unis" dimanche 13 novembre 2022 à 17h00 Théâtre Molière

22D218 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - l'Association : Le club des bons vivants du cinéma - "Les tontons farceurs" dimanche 4 décembre 2022 à 17h00 Théâtre Molière

22D219 - Mise à disposition de locaux au service de l'Association des Initiatives et du Renouveau (A.I.R)

22D220 - Mise à disposition à la commune de Marignane de locaux par 13 HABITAT

22D221 - Mise à disposition à la commune de Marignane de locaux par 13 HABITAT

22D222 - Requête auprès du Juge des Libertés et de la Détention

➡️ Décisions publiées le 02/12/2022 :

 

22D229 - Contrat de prestation - Spectacle "Les nouvelles aventures de Peter Pan et les princesses pirates" - samedi 17 et dimanche 18 décembre 2022 au Théâtre Molière

22D230 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Animation du marché "Noël Artisanal et Gourmand" à l'espace culturel Saint Exupéry - samedi 26 et dimanche 27 novembre 2022 de 10h à 12h et de 14h à 18h.

22D231 - Demande de subvention 2023 auprès du Conseil Départemental pour le fonctionnement des crèches communales et du jardin d'enfants

 

➡️ Décisions publiées le 14/12/2022 :

 

22D232 - Désignation Cabinets d'Avocats SELARLU Rémy CRUDO - procédure devant le Tribunal de Proximité de MARTIGUES - Référé expulsion 24 rue Charles Esmieu

22D233 - Désignation Cabinets d'Avocats SELARLU Rémy CRUDO - procédure devant le Tribunal de Proximité de MARTIGUES - Référé expulsion 28 rue Victor Hugo

 

➡️ Décisions publiées le 15/12/2022 :

22D234 - Contrat de cession du droit d'exploitation de spectacle - Spectacle de Noël "L'arrivée du père Noël à Marignane" le jeudi 22 décembre 2022 sur la place de la Mairie

22D235 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Spectacle de Noël "Le père Noël cherche la petite bête " le mardi 20 décembre 2022 sur la place de la mairie

22D236 - Contrat de cession - Parade de Noël "Shina Circus" dans les rues de Marignane le lundi 19 décembre 2022

22D237 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Carol's Ballet" d'un spectacle cabaret pour les séniors au Théâtre Molière le 05 décembre 2022

22D238 - Contrat de prestation artistique avec Laetitia MARIE, autoentrepreneur d'un "spectacle cabaret" pour les séniors le 05 décembre 2022 au Théâtre Molière

22D239 - Organisation de la Course Folle du vendredi 23 décembre 2022

 

➡️ Décisions publiées le 19/12/2022 :

 

22D240 - Mise à disposition de la piscine "Caneton" en faveur de la commune de Carry-le-Rouet

22D241 - Avenant à la convention de mise à disposition d'une installation sportive. Association : Marignane Handball 96 (6313002 Handball)

22D242 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D243 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D244 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D245 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D246 - Boutique éphémère - Animations de Noël

22D247 - Mise à disposition de locaux au Centre de loisirs à l'association "LES PITCHOUNS"

22D248 - Mise à disposition de locaux au Centre de loisirs au Département des Bouches-du-Rhône

 

➡️ Décision publiée le 21/12/2022 :

 

22D249 - Vente de machines professionnelles d’ébénisterie à la société DADDI

 

➡️ Décisions publiées le 22/12/2022

 

22D250 - Information concernant la conclusion des marchés publics

22P067 - Arrêté de mise en sécurité - Procédure ordinaire - immeuble cadastré AN0452 sis 2, rue Jean Couret

22P068 - Arrêté de mise en sécurité - procédure d'urgence - AP 0077, 80, 101, 102 et 103, 13700 Marignane : sis 3, rue Henri Barrelet

 

➡️ Décisions publiées le 04/01/2023 :

 

22D255 - Renouvellement de l'abonnement annuel de Lexis Nexis 360 "Collectivités Pack Territorial"

22D256 - Mise à disposition d'une installation sportive en faveur de l'association "CDOMS 13"

➡️ Décisions publiées le 06/01/2023

23D004 - Mise à disposition de locaux aux associations culturelles

23D005 - Mise à disposition de locaux aux associations de l'action sociale

➡️ Décision publiée le 12/01/2023 :

23D006 - Convention de collaboration avec l'association "Les concerts de poche" pour des ateliers-spectacles et un concert dimanche 20 novembre 2022 au théâtre Molière

➡️ Décision publiée le 20/01/2023 :

23D007 - Exposition de peintures de Roger PERRIER au musée Albert Reynaud du 16 au 30 janvier 2023

➡️ Décision publiée le 25/01/2023 :

23D008 - Acquisition par voie de préemption d'un droit au bail. Commerce - Enseigne "Bar du centre" situé 1, place de la République - MARIGNANE

➡️ Décision publiée le 31/01/2023 :

23D009 - Convention d'honoraires avec la SCP BOREL et DELPRETE relative au bail commercial "La Cigale" - Avenant n°3 portant sur la rédaction d'un protocole transactionnel

23D010 - Prêt de Véhicule

➡️ Décision publiée le 02/02/2023 :

23D011 - Mise à disposition d'un local sis 8 rue Charles Peguy à l'association "Atelier du Patrimoine"

➡️ Décisions publiées le 06/02/2023 :

23D012 - Mise à disposition des installations sportives en faveur de l'association "Vent du Sud"

23D013 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "VTT MTB Sport et Loisir" du 14/04/2023 au 24/04/2023

23D014 - Mise à disposition de locaux à l'union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine -T.O.E. et Afrique du Nord

23D015 - Exposition de peintures slaves de Marguerite Maliuga, Anastasia et Svetlana Militsina Leskova au Musée Albert Reynaud du 02 au 05 février 2023

23D016 - Exposition de peinture de l'association Loisirs Art et Culture (LAC) Comité d'Établissement Airbus Helicopters (CSE) au Musée Albert Reynaud du 1er au 25 mars 2023

23D017 - Exposition de peintures vitraux de Madame Hélène CAMILLE au Musée Albert Reynaud du 03 au 24 avril 2023

➡️ Décisions publiées le 15/02/2023 :

23P005 - Règlementation de l'affichage sur les panneaux d'expression libre

23P007 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue de l'Église

23D028 - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre du dispositif de Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)

➡️ Décisions publiées le 24/02/2023 :

23D029 - Participation au financement des écoles privées Sainte Marie et Saint Louis - Année scolaire 2022/2023

23D030 - Mise à disposition de locaux aux associations locales

➡️ Décisions publiées le 24/02/2023 :

23D029 - Participation au financement des écoles privées Sainte Marie et Saint Louis - Année scolaire 2022/2023

23D030 - Mise à disposition de locaux aux associations locales

➡️ Décisions publiées le 06/03/2023 :

23D031 - Contrat de cession droit d'exploitation de spectacles - BORDERLINE PROCUCTIONS - "Greg Empêche moi sur scène et sans filtre" le samedi 1er avril 2023 à 20 h 30 Théâtre Molière.

➡️ Décisions publiées le 07/03/2023 :

23D032 - Fixation des droits d'entrée pour l'élection de "Miss Marignane 2023" - Samedi 8 avril 2023 à 20 h 30

23D033 - Contrat de cession - Concert "100% CHORISTES" Concert de 100 chœurs avec Julie Zenatti

23D034 - Convention de partenariat pour la location de chars de carnaval le 29 avril 2023

23D035 - Contrat de prestation pour une animation de Capoeira et percussions brésiliennes pendant le carnaval le 29 avril 2023

23D036 - Boutique éphémère

23D037 - Mise à disposition de locaux aux associations

➡️ Décision publiée le 09/03/2023 :

23D039 - Mise à disposition du Parc Beach Volley en faveur de l'association "Marignane volley-ball"

➡️ Décision publiée le 10/03/2023 :

 

23D040 - Mise à disposition de locaux de l'école primaire Jean Moulin à l'association "Cours Galilée"

➡️ Décisions publiées le 16/03/2022 :

23D041 - Contrat pour 2 projections publiques de films "pat'patrouille le film" et "Encanto, la famille Madrigal" au théatre Molière, le 13 et 20 février 2023

23D042 - Contrat de cession - Spectacle "Le Pirate et la sirène Samoé" le vendredi 17 février 2023 - Théatre Molière

23D043 - Demande de subvention après de l'Agence Nationale du Sport (ANS), dans le cadre du Programme des équipements sportifs de proximité - Volet régional-territorial

➡️ Décisions publiées le 23/03/2023 :

23D044 - Convention de partenariat entre la ville de Marignane et la SAS MARIDIS LECLERC MARIGNANE - semaine olympique et paralympique 2023

23D045 - Convention de partenariat entre la ville de Marignane et la Société SAS MARIDIS LECLERC MARIGNANE - Course des étangs 2023

➡️ Décisions publiées le 28/03/2023 :

23D047 - Convention de partenariat avec l'association LOISIRS ART CULTURE (LAC) comité d'établissement d'AIRBUSE HELICOPTERS - Pièce de théâtre "Digressions" du dimanche 19 mars au théâtre Molière

23D046 - Convention de partenariat avec l'association des Troubadours - Pièce de théâtre "Boeing Boeing" du samedi 18 mars 2023 au Théâtre Molière

➡️ Décisions publiées le 29/03/2023 :

23D048 - Contrat de prestation artistique de droits de représentation unique de 3 spectacles, avec l'Association : "Le club des bons vivants - Cinéma et Télévision", pour la "2ème fête nationale du Théâtre et spectacle vivant"

23D049 - Contrat de prestation pour une animation de chansons pendant l'après-midi dansante le 22 mars 2023

23D050 - Contrat de prestation pour une animation de 2 spectacles pour les séniors le 10 mars 2023

➡️ Décision publiée le 31/03/2023 :

23D051 - Labellisation 2023 "Marignane Capitale Provençale de la Culture". Demande de subvention

➡️ Décisions publiées le 04/04/2023 :

23D052 - Contrat d'exposition - Exposition sur le thème des briques de construction Légo du 7 avril 2023 au 9 avril 2023 -Salle Polyvalente de l'Espace Culturel Saint Exupéry

23D053 - Acquisition par voie de préemption - propriété de la SCI PAT - parcelle cadastrée section AL 63

➡️ Décisions publiées le 06/04/2023 :

23D054 -Contrat de cession des droits d'exploitation pour une animation Station DK pour la présentation de Miss Marignane le samedi 8 avril 2023

➡️ Décisions publiées le 11/04/2023 :

23D056 - Contrat de prestation pour une animation de saxophone pendant la soirée de l'élection de Miss Marignane 2023

23D057 - Avenant n°1 - Convention de prêt d'un local au profit de l'association Graines de Soleil

➡️ Décisions publiées le 13/04/2023 :

23D058 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13,dans le cadre de l'aide aux travaux de proximité 2023

23D059 - ABROGATION de la décision n°23D008 relative à l'acquisition par voie de préemption d'un droit de bail - COMMERCE - Enseigne "BAR DU CENTRE" situé 1, place de la République - MARIGNANE

➡️ Décisions publiées le 20/04/2023 :

23D060 - Désignation Cabinet d'avocats ABEILLE et Associés - Procédure Tribunal Administratif - Sté SPQR

23D061 - Requête Juge des libertés et de la détention

➡️ Décisions publiées le 21/04/2023 :

23D062 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13, dans le cadre de l'aide "Provence Verte" 2023 et auprès de la Préfecture des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif "Fonds vert" 2023 pour la création du parc paysager du Bolmon

23D063 - Convention d'audit et de conseil de la TLPE - Cabinet Conseil LEYTON CTR

➡️ Décisions publiées le 26/04/2023 :

23D064 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Tonton Ballon, les zaventures du petit roi" au Théâtre Molière le dimanche 23 avril 2023

23D065 - Convention de cession avec l'EIRL "Air Accro loisirs animations" pour une prestation accrobranche à l'espace Saint Exupéry le dimanche 23 avril 2023

➡️ Décisions publiées le 17/05/2023 :

23D066 - Contrat Association "Aquarella du Monde" pour une animation de super héros et ambiance Brésil - Carnaval 29 avril 2023

23D067 - Contrat de cession avec l'association ID Spectacle pour une animation de déambulation de personnages - Carnaval du 29 avril 2023

23D068 - Contrat de prestation - Association les ballonnettes - Animation de 5 ambianceurs - Carnaval le 29 avril 2023

23D072 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "CMS Gymnastique" du 17 mai 2023 au 22/05/2023

23D073 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "Marignane Aquatic Club" du 02/06/20233 au 05/06/2023

23D074 - Mise à disposition de la base nautique du Jaï en faveur de l'association "Club Nautique Marignane"

23D075 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean-Laurent SOLBAS

➡️ Décision publiée le 23/05/2023 :

23D076 - Mise à disposition d'un véhicule à l'association "Asso Skate Vidéo Marignane" du 26 mai au 30 mai 2023

➡️ Décisions publiées le 24/05/2023 :

23D077 - Contrat de rachat d'une batterie en location pour un véhicule électrique

23D078 - Avenant n°2 Convention pluriannuelle de mise à disposition d'un local au profit de la société Territoire et Habitat

23D079 - Local communal sis 117 route de la plage à Marignane - Cession du fonds de commerce entre la société PUB ST MENET et la société FAMILY PUB

➡️ Décision publiée le 26/05/2023 :

23D080 - Prise en charge financière des obsèques de personnes indigentes

➡️ Décisions publiées le 31/05/2023 :

23D085 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité

23D086 - Mise à disposition d'installations sportives, d'un local et d'un container maritime en faveur de l'association "Marignane Triathlon"

23D087 - Mise à disposition d'un local et d'un container maritime en faveur de l'association "Roue d'Or Marignane"

➡️ Décisions publiées le 01/06/2023 :

23D088 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D089 -Mise à disposition d'un local au profit du groupement d'intérêt public pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de l'est de l'étang

23D090 - Mise à disposition d'un local à Cap Emploi 13 Heda

➡️ Décisions publiées le 07/06/2023 :

23D091 - Mise à disposition d'un local au profit de l'association Inter-Made

23D092 - Mise à disposition d'un local à l'Unapei Alpes Provence

23D093 - Demande de subvention auprès de la Région Sud, dans le cadre du dispositif "Nos communes d'Abord"

23D094 Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean-Laurent SOLBAS

23D095 - Bail commercial 1 place de la République - Cession du fonds de commerce de Messeirus VETERO, MARAFICO et MARTIN au profit de la société de BAR du Centre

23D096 - Mise à disposition d'un local sis 9 place Camille Desmoulins à la sociét Guintoli-Siorat NGE

➡️ Décisions publiées le 12/06/2023 :

23D097 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Bal de promo 2023 (élèves de terminale) - 10 juin 2023 - Espace surari

23D098 - Contrat de courtage d'enchères pour la vente de biens mobiliers communaux réformés

➡️ Décisions publiées le 26/06/2023 :

 

23D100 - Contrat de cession droit d'exploitation concert "100% ORCHESTRE LIVE" - Vendredi 14 juillet 2023 - Société A2 Events Production

23D101 - Contrat de cession droit d'exploitation d'un spectacle "Circus Show" - Vendredi 21 juillet 2023 - Société A2 Events Production

23D102 - Contrat de cession droit d'exploitation concert "100% ORCHESTRE LIVE" - Vendredi 1er septembre 2023 - Société A2 Events Production

➡️ Décision publiée le 27/06/2023 :

23D103 - Convention pour 2 séances de cinéma plein air le 26 juillet et le 23 août 2023

➡️ Décisions publiées le 30/06/2023 :

23D104 - convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge - antenne de Marignane pour l'organisation de "Fête ton brevet 2023" (élèves de 3ème) - 30 juin 2023 - Halle du Carrestier

23D105 - M57 Fongibilité des crédits - Virement de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 03/07/2023 :

23D106 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives

23D107 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - Année 2023

23D108 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D109 - Contrat de cession - Spectacle "Sur un air d'Italie" chanteuse italienne

23D110 - Convention de partenariat Transformances Production - Concert duo Alcaz - dimanche 2 juillet 2023 - Cours Carrée

23D111 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2023

23D112 - Contrat de partenariat "Adopte une poule" pour l'année 2023

23D113 - Local communal sis 41 avenue Jean Jaurès à Marignane - Cession du fonds de commerce entre Mme RICHARDEAU et la SAS AM DECO FLEURS

23D114 - Avenant n °1 au contrat de location d'un garage au 1 bd Jean Mermoz

23D115 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean - Laurent SOLBAS

➡️ Décisions publiées le 05/07/2023 :

23D116 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2023

23D117 - Mise à disposition de deux véhicules à l'association "CMS Gymnastique" du 21 août 2023 au 28 août 2023

23D118 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation du Festi'Glisse - 24 et 25 juin 2023 Base des sports et de loisirs de l'estéou

23D119 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2023

23D120 - Convention de partenariat avec l'association "Culture et Patrimoine " - Pièce de théâtre "Folies de femmes en coulisse" - Lundi 3 juillet - Cour carrée du château de Marignane

23D121 - Convention de partenariat avec l'association de théâtre de "Cabre d'or" - Pièce de théâtre "Building" - Mercredi 5 juillet 2023 - Cours carrée du château de Marignane

23D122 - Convention de partenariat avec l'association "Soldats d'antan"- Spectacle historique "La Révolution en Provence" - Mercredi 12 juillet 2023 - Cour carrée du Château de Marignane

23P026 - Mise en sécurité - Procédure ordinaire - Immeuble cadastré AN 0114 sis : 6 rue Pasteur 13700 Marignane

➡️ Décisions publiées le 11/07/2023 :

23D123 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives

23D124 - Convention portant règlementation des leçons privées dans les piscines municipales - Année 2023 - 2024

23D125 - Contrat de location et de maintenance d'un tableau d'affichage sportif du gymnase Saint Pierre

23D126 - Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la croix rouge antenne de Marignane pour l'organisation de la course des étangs - 27 août 2023 Complexe sportif du Bolmon

23D127 - Désignation cabinet d'avocats C.G.C.B - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur BAUMES

23D128 - Désignation cabinet d'avocats C.G.C.B - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur BAUMES

23D129 - Désignation du cabinet PAC d'avocat Maître Xavier BELLILCHI-BARTOLI - Procédure Tribunal Administratif de Marseille - Monsieur PENNICA

23D130 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité

➡️ Décisions publiées le 27/07/2023 :

23D131 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours avec la Croix rouge française - Antenne de Marignane - Aïoli des séniors - 1er septembre 2023 sur le parvis de la Mairie

23D132 - Convention de mise à disposition de la salle César Choisi à l'association des troubadours du 20 juillet 2023 au 22 août 2023

23D133 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2023

23D134 - Convention portant sur les dispositifs prévisionnels de secours avec la Croix rouge française - Antenne de Marignane - Fête du port du Jaï - 14 juillet 2023 - au port de plaisance du Jaï

➡️ Décision publiée le 02/08/2023 :

23D135 - Contrat de vente portant sur 1 animateur - Aïoli des séniors le 1er septembre 2023 à 18H00 - Parvis de la Mairie

23D135 ANNEXE

➡️ Décisions publiées le 16/08/2023 :

23D136 - Contrat de prestations artistiques - Carpodium "Soirée génération Maritima" - Cours Mirabeau - 31/08/2023

23D137 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle - Aöli des Séniors le 1/09/2023 - Cours Mirabeau - A2 Events Production

23D138 - Convention de partenariat - association "Stadium Cub Marignanais" - course des etangs 27/08/2023

23D139 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs aux associations sportives

23D140 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D141 - Mise à disposition de locaux et d'équipements sportifs aux associations sportives

➡️ Décisions publiées le 22/08/2023 :

23D142 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du plan climat air énergie PCAET

23D143 - Mise à disposition d'un terrain au Mini Racing Club

23D144 - Contrat de cession de droit de représentation - Pièce de Théâtre "Une idée géniale" - Dimanche 7 avril 2024 à 15h30 - Théâtre Molière - Tournée du Palais Royal

23D145 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle - Soirée classique "A vos classiques" - Vendredi 22 septembre 2023 à 20h00 - Théâtre Molière - Orchestre National Avignon Provence

23D146 - Contrat de prestations - Association les Mélomanes - Animation séniors - 4 décembre 2023

23D147 - Mise à disposition de salles au profit de l'association Cours Galilée - Ecole Primaire Jean Moulin

➡️ Décisions publiées le 01/09/2023 :

23D149 - Convention de coréalisation de spectacles - Noelle PERNA le dimanche 15 octobre 2023 à 17h00 et Artus le jeudi 14 décembre à 20h30 - Théâtre Molière

23D150 - Convention de coréalisation portant sur 2 spectacles - Carmen par le Ballet de Milan Dimanche 24 mars à 16h00 et Avalon Celtic vendredi 5 avril à 20h30 - Théâtre Molière

➡️ Décisions publiées le 06/09/2023 :

23D151 - Vente d'une chambre froide à la société AB EVENEMENTS

23D152 - Décision M57 - Fongibilité des crédits : Virements de crédits de chapitre à chapitre

➡️ Décisions publiées le 13/09/2023 :

23D153 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane" du 1er septembre au 30 septembre 2023

23D154 - Avenant n°1 à la convention portant sur la réglementation des leçons privées de natation dans les piscines municipales

23D155 - Mise à disposition de locaux et équipements sportifs aux associations sportives

➡️ Décision publiée le 20/09/2023 :

23D160 - Contrat d'exposition de peintures et de céramiques de l'association loisirs art et culture (LAC) Comité d'établissement airbus helicopters (CSE) à la médiathèque Jean d'Ormesson du 2 au 30 octobre 2023

➡️ Décisions publiées le 22/09/2023 :

23D156 - Mise à disposition d'un local aux associations

23D157 - Mise à disposition de local et de terrain aux associations de la ville

23D158 - Cours de voile - Convention entre le Ville et le Club nautique Marignanais

23D159 - Cours d'Aviron - Convention entre le Ville et le Club  Marignanais des sports d'Aviron

➡️ Décision publiée le 29/09/2023 :

23D161 - Exercice du Droit de préemption urbain sur les biens et droits immobiliers des lots de copropriété n°8 et 9 composants la parcelle cadastrée section AP 0016, sis rue Maurice Nogues, appartenant à la SCI Rachid et Karima

➡️ Décisions publiées le 02/10/2023 :

23D162 - Boutique éphémère

23D163 - Boutique éphémère

➡️ Décisions publiées le 09/10/2023 :

23D164 - Mise à disposition d'un véhicule à l'association "VTTMTB SPORT LOISIRS" DU 20/10/2023 au 24/10/2023

23D165 - Convention d'utilisation du stand de tir CMS Tir - entrainements règlementaires Police Municipale

23D166 - Contrat de cession de spectacle - Pascal Legros Organisation - Pièce de Théâtre "BERLIN BERLIN"- Vendredi 20 octobre 2023

23D167 - Contrat de cession de spectacle - Pascal Legros Organisation - Pièce de Théâtre "LES PIGEONS"- Samedi 17 février 2023

23D168 - Mise à disposition d'installation sportive

23D169 - Mise à disposition en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D170 - Mise à disposition en faveur de l'association "Vent du Sud"

 

➡️ Décision publiée le 12/10/2023 :

23D172 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif territoires numériques éducatifs

➡️ Décisions publiées le 20/10/2023 :

23D172 - Monsieur Laurent Mison - Contrat de location pour attribution d'un logement au 7 rue Covet à Marignane

23D173 Monsieur Marc FRACASSI - Contrat de location pour attribution d'un logement au 1 bd Jean Mermoz à Marignane

➡️ Décisions publiées le 23/10/2023 :

23D174 - Désignation cabinet d'avocats SELARLU Rémy CRUDO - Procédure devant le Tribunal de proximité de Martigues - Référé d'expulsion 10 rue Donat Pettenati

23D175 - Information concernant la conclusion des marchés publics

23D176 - M57- Fongibilité des crédits : virement de crédits de chapitre à chapitre

23D177 - Contrat d'exposition - Exposition de la collection "Ludo Collection " du 25 octobre au 5 novembre 2023- Salle polyvalente de l'espace Culturel Saint Exupéry

23D178 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaî au profit de M. Jean Laurent Solbas

23D179 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaî au profit de M. Jean Laurent Solbas 

➡️ Décisions publiées le 27/10/2023 :

23D180 - Contrat de cession - SARL Dog Trainers - Fêtes provençales du samedi et du dimanche 16 et 17 décembre 2023

23D181 - SARL C TOUT MOI - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane

23D182 - M. BARRACAND - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane

23D183 - M. MERESSE - Régularisation location par suite d'acquisition d'un bien immobilier sis 54 avenue Jean Jaurès à Marignane

23D184 - Mise à disposition de locaux sis place Camille Desmoulins au profit de l'entreprise GIRARD

23D185 - Contrat de prestations artistiques - Association "Compagnie Royale Comédie" Pièce de théâtre "La garçonnière" - le 24 et 25 mai 2024

23D186 - Décision rectifiant et remplaçant la décision 23D027

23D187 - Décision rectifiant et remplaçant la décision 23D024

23D188 - Mise à disposition d'une salle à l'association OX

23D189 - Contrat de cession avec l'association ID spectacle - défilé "Les pirates d'halloween" 31 octobre 2023

23D190 - Contrat de cession des droits d'exploitation avec EURL G-POD "Halloween - Pirates show" 31 octobre 2023

23D191 - Contrat de cession avec l'association ID spectacle - Défilé "La parade de noël" le 22 décembre 2023

23D192 - Contrat de prestation - spectacle - "Le fabuleux anniversaire du père noël " 9 et 10 décembre 2023

23D193 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Philippe Cassard récital - vendre 17 mai 2024

23D194 - Contrat de cession du droit de représentation - SAS Voice's Prod - Spectacle "Et Dieu Créa…la Voix" le 13 mars 2024

23D195 - Lettre accord - Société "RFM Régions"- Exposition Harry Potter du 25 octobre 2023 au 5 novembre 2023

23D196 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association OBATALA - Duo Intermezzo - été 2024 - Cour carré du château

23D197 - Convention d'occupation précaire d'un abri de jardin au profit de M. Yannick VELLA

23D198 - Convention d'occupation précaire d'un abri de jardin au profit de Mesdames MULLER ET VEILLET

23D199 - Convention d'occupation précaire d'un logement communal sis rue Henri Fabre - Piscine du Jaï au profit de Monsieur Jean - Laurent SOLBAS

➡️ Décisions publiées le 07/11/2023 :

23D200 - Contrat de prestation artistique avec l'association "le club des bons vivants du cinéma " - Festival "Marignane en série 2ème édition " des 4, 5 et 7 novembre 2023 au théâtre Molière

23D201 - Contrat de services Renault Trucks SAS

23D202 - Contrat de cession avec Madame Anastasija CHEKMAREV Animation de noël Dimanche 17 décembre 2023

23D203 - Contrat de cession des droits d'exploitation - EURL G-Prod "Quelle Histoire Samedis 16 décembre 2023

23D204 - Contrat de cession des droits d'exploitation avec EURL G-POD "Féérie de Noël Dimanche 17 décembre 2023

➡️ Décisions publiées le 21/11/2023 :

23D205 - Mise à disposition d'une installation sportive - Association CMS Musculation et condition physique

23D206 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

23D207 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Le Manège Enchanté" de Manu ans Co avec l'association "Le collectif scène et rue" le 17 décembre 2023

23D208 - Contrat de cession d'une animation " Le père Noel, mascottes ou lutins" -Association "Fée la Fête"

23D209 - Convention d'occupation précaire logement sis avenue JL Calderon - Carrière colline Notre Dame au profit de Monsieur Gimenez

23D210 - Convention d'occupation précaire logement sis 2 chemin du couvent --- Maison des associations au profit de Mme Ducros

23D211 - Convention de partenariat Ligue de l'enseignement - Fédération AIL 13 - Dispositif "Lire et Faire Lire"

23D212 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle "Happy Halloween magie" Association Fantaisie Prod - Le 26 octobre 2023

23D213 - Revalorisation des tarifs municipaux

23D214 - Convention d'adhésion au pôle santé prévention et sécurité au travail du CDG 13 - Années 2024-2025

23D215 - Convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès  du CDG 13 - Années 2024-2025

➡️ Décisions publiées le 27/11/2023 :

 

23D216 - Contrat d'exposition - Exposition Atelier "La ville en jeux" de l'association "la compagnie des rêves urbains" à la médiathèque Jean d'Ormesson du 22 11 2023 au 17 01 2024

23D217 - Contrat de cession de droits de représentation - SA du Théâtre Palais Royal - Pièce de théâtre "l'embarras - Samedi 2 décembre 2023 à 20h30

23D218 - Bail dérogatoire d'un local en rez de chaussée d'un immeuble, 10 rue Pettenati avec Monsieur Alain Pagotto, entrepreneur individuel

➡️ Décisions publiées le 05/12/2023 :

23D219 - Mise à disposition de deux véhicules à l'association "Asso Skate Vidéo Marignane" du 23 11 2023 au 27 11 2023

23D220 - Mise à disposition d'un terrain à l'association Moto club de l'Estéou

23D221 - Adhésion à la Mission Local Est Etang de Berre par la commune de Marignane - Année 2023

23D222 - Boutique éphémère - Animation de Noël 2023

23D223 - Avenant à la convention de mise à disposition d'une installation sportive. Association : Karaté Défense Tai Jitsu

23D224 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités Subaquatiques Marignane"

➡️ Décisions publiées le 06/12/2023 :

23D225 - Demande de subvention au fonds Européen de Développement Régional (FEDER)

23D226 - Convention de mise à disposition du théâtre Molière à l'association Landk Prod - Le 20 décembre 2023 et les 13 et 14 janvier 2024

23D227 - Convention d'occupation précaire logement sis 2 rue Blaise Pascal - Groupe scolaire MM FOURCADE au profit de M. Florent CAETTA pour l'année 2024

23D228 - Convention d'occupation précaire logement sis avenue Etienne Lombardo au profit de M. Antoine Michel MARAFICO

23D229 - Protection fonctionnelle - Convention d'honoraires

➡️ Décision publiée le 11/12/2023 :

23D230 - Demande de subvention auprès du département des Bouches du Rhône - Aide au fonctionnement des crèches municipales

➡️ Décisions publiées le 14/12/2023 :

23D231 - Convention de partenariat avec l'association "Théâtre Gymnase-Bernardines" - Spectacle musical "Ave Maria Tour" le 15 décembre 2023 dans l'église Saint-Laurent Imbert

23D232 - Convention de location - Eglise Saint-Laurent Imbert - Concert "Ave Maria Tour" le 15 décembre 2023

23D233 - Contrat de cession des droits de représentation - SASU "Les Productions Marvier" - Spectacle "Quelle histoire" - samedi 16 décembre 2023 - Cours Mirabeau - Modification du prestataire

23D234 - contrat de cession des droits de représentation - SASU "Les Productions Marvier" - Spectacle "Féérie de Noël - parade des ours polaires" - Dimanche 17 décembre 2023 - Cours Mirabeau - Modification du prestataire

➡️ Décision publiée le 04/01/2024 :

24D001 - Contrat de cession de représentation privée avec l'association 'D'Angelo And Co SAS" - Spectacle musical les 09 et 10 janvier 2024 à la Halle du Carestier

➡️ Décisions publiées le 08/01/2024 :

24D002 - Budget principal - Reprise sur provisions pour risques contentieux

24D003 - Budget principal - Reprise sur provisions pour risques contentieux

➡️ Décisions publiées le 30/01/2024 :

24D022 - Mise à disposition de locaux sis 6 place Camille Desmoulins au profit de l'Institut National des Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

24D024 - Acquisition par voie de préemption - propriété de Mme MAUREL Elia - parcelle cadastrée AM 32 lot n°5

24D025 - Acquisition par voie de préemption - propriété de M. MAUREL Gilles et Mme MAUREL Elia - parcelle cadastrée AM 32 lot n°7

➡️ Décisions publiées le 31/01/2024 :

24D027 - Désignation cabinet CGCB Procédure tribunal judiciare de Marseille - Madame MAJERI

24D028 - Convention de partenariat avec l'association "Option Musique"-concerts et masterclass - saison 2024

24D029 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association "Orchestre national Avignon-Provence - Concert "Le Carnaval des animaux" - Théatre Molière de Marignane le 2 février 2024

➡️ Décision publiée le 06/02/2024 :

24D030 - Convention de partenariat avec l'Association de Défense des Abeilles en Provence (A.D.A.P.)

➡️ Décisions publiées le 07/02/2024

24D031 - Désignation cabinet d'avocats CLOIX et MENDES-GIL - Recours gracieux - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2023

24D032 - Convention de mise à disposition de locaux Association "Activités Subaquatiques Marignane"

24D033 - Contrat d'exposition - Exposition de peinture de Mme Lyuben ANGELOW au Musée Albert Reynaud du 22 janvier au 10 février 2024

24D034 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de M. Yves DIGNE au Musée Albert Reynaud du 14 février au 11 mars 2024

➡️ Décision publiée le 09/02/2024

24D035 - Convention de partenariat avec l'association Compagnie royale comédie - Aide à la création et la diffusion des pièces de théatre et des spectacles - saison 2024-2025

➡️ Décisions publiées le 12/02/2024

24D036 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D037 - Indemnisation sinistre - Maison de l'Emploi

24D039 - Convention de mise à disposition de locaux à l'association IL Y A LES BONS, LES MAUVAIS ET LE RESTE

24D040 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association Moto Club de l'Estéou

24D041 - Convention avec Madame Nuriya Nagimova - Masterclass de danse du 22 février 2024Convention avec l'association "Malandain Ballet Biarritz" - Masterclass-atelier de danse du 22 février 2024

24D042 - Convention avec l'association "Malandain Ballet Biarritz" - Masterclass-atelier de danse du 22 février 2024

➡️ Décisions publiées le 13/02/2024

24D045 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - SAS "CHAPATI FOOD" - 34 avenue du docteur Schweitzer

24D046 - Acquisition par voie de préemption d'un fonds de commerce - "LES 5 DELICES" - 20 Cours Mirabeau - MARIGNANE

➡️ Décisions publiées le 14/02/2024

24D047 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "Club Haltérophilie-Musculation et Disciplines associées de Marignane" du 21/02/2024 au 26/02/2024

24D048 - Contrat d'exposition - Exposition de la collection "Playmobil" de l'association Playmosestian du 17 février 2024 au 18 février 2024 - Salle Polyvalente de l'Espace Culturel Saint-Exupéry

24D049 - Convention de mise à disposition d'un véhicule à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 23/02/2024 au 26/02/2024

24D050 - Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'association Union Nationale des Anciens Combattants Indochine - T.O.E. et Afrique du Nord

➡️ Décision publiée le 15/02/2024

24D051 - Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région dans le cadre du dispositif Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - 2024

➡️ Décision publiée le 16/02/2024

24D052 - Convention de prestation accrobranche - EIRL "Air accro loisirs animations" à l'espace Saint Exupéry le Dimanche 10 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 21/02/2024

24D005 - Contrat d'exposition - Exposition de peinture de M. Alophonse PPALARDO à la médiathèque Jean d'ormesson du 23 janvier au 23 février 2024

24D006 - Bail de pêche - Association agréée de Pêche et de protection du Milieu Aquatique de l'infernet Cadière

24D007 - Mise à disposition d'un module ALGECO et d'un contenair de stokage - Association "Boule aérienne Marignanaise"

24D009 - Convention de mise à disposition de locaux en faveur de l'association "Activités subaquatiques Marignane"

24D010 - Budget principal - Provisions pour créances irrecouvrables

24D011 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D012 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D013 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D014 - Demande de subvention auprès du département dans le cadre du dispositif d'aide aux travaux de proximité 2024

24D015 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D016 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D017 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D018 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D019 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D020 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D021 - Mise à disposition de locaux aux associations

24D053 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de Mme Isabelle FILIPPI au Musée Albert Reynaud du 18 mars au 02 avril 2024

24D054 - Contrat d'exposition - exposition de peintures de Mme Huguette PONS HOULMIERE du 08 avril au 27 avril 2024 au Musée Albert Reynaud

24D055 - Contrat d'exposition - exposition de photos de l'association Photo Club au Pôle Culturel Médiathèque Jean D'Ormesson du 12 novembre 2024 au 06 janvier 2025

➡️ Décisions publiées le 26/02/2024

24D056 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à la Provence numérique 2024

24D057 - Convention de mise à disposition d'un local de l'école primaire Jean Moulin - Association Point Ecoute Familles

➡️ Décision publiée le 28/02/2024 :

23D058 - Acquisition par voie de préemption - Propriété de Madame QUEIREL Hélène, Madame DEJEAN Sylvie, Madame DEJEAN Karine, Madame DRUINOT Sandy, Madame QUEIREL Isabelle, Monsieur QUEIREL Anthony, Madame QUEIREL Stéphanie, Monsieur DEJEAN Jean-Claude, Madame DE BENEDICTIS Patricia, Monsieur RODONY William - Parcelle cadastrée section AN 105

➡️ Décisions publiées le 01/03/2024 :

24D059 - Prise en charge financière des obsèques de personnes dépourvues de ressources suffisantes

24D060 - Convention de mise à disposition de locaux sis à l'Hôtel de Ville au profit de l'assoiation YOGA DE L'ENERGIE MARIGNANE SAUSSET COTE BLEUE

24D061 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à la gestion de l'eau 2024

24D062 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Bridge Club Marignanais

24D063 - Prêt d'un local

24D064 - Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de l'association Moto Club de l'Estéou

24D065 - Convention avec l'association "Compagnie C2A" - stage de danse le 23 février 2024

24D066 - Contrat de prestation artistiques avec Monsieur José Potart - "Prestation DJ" - 23 février 2024

24D067 - Contrat de partenariat - Association "Carnavaliers Châto 9 LM", le 27 avril 2024

24D068 - Contrat de prestation artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" - 23 mars 2024

24D069 - Convention avec l'association "Temps Libre" - Cours de danse salsa du 23 février 2024

24D070 - Contrat de prestations artistiques avec l'association "Music Live Service" - Animation musicale saxophoniste - 23 mars 2024

24D071 - Contrat de prestation artistiques avec Madame Natalia VORONOVA - Prestation de violon du 23 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 11/03/2024 :

24D072 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - SARL "Luna Rossa" - Spectacle "Magic Wonderland" - 1er mars 2024

24D073 - Contrat de prestation artistique avec l'EURL "A2 events" - Animation de présentateur pour la soirée "Miss Marignane" - 23 mars 2024 - théâtre Molière

24D074 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du Plan Climat Air Energie PCAET

24D075 - Contrat de prestations artistiques avec l'association ID Spectacle - Animation "Pirates des Caraïbes" du 27 avril 2024

24D076 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "Boule Aérienne"

24D077 - Contrat de cession de droits de représentation avec l'association "Opus en couleurs" - Concert "Libertad" du 5 juillet 2024

24D078 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" du 9 avril 2024

24D079 -  Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 15/03/2024 au 18/03/2024

24D080 - Convention de mise à disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 08/03/2024 au 11/03/2024

24D081 - Contrat - association "RIRE ET MAGIE" pour une prestation de magie - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

24D082 - Contrat - Mme PASCALE BAROULINE "princesse Barouline" - animation à "L'ORGUE DE BARBARIE" - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

24D083 - Contrat - association "LE CLAN MANNAHEIM" pour une prestation "d'animation de jeux, de combat et d'atelier historique" - espace Saint Exupéry - Dimanche 10 mars 2024

➡️ Décisions publiées le 26/03/2024 :

24D084 - Désignation Cabinet d'avocats VULPI Avocats - Procédure Tribunal administratif - Société SAS GARIG - Abrogation de la décision n°23D099 du 19 juin 2023

24D085 - Convention de mise à disposition - SAS ENTREPRISE Marion - 24, rue Victor Hugo - parcelle cadastrée section AN n°178

24D086 - BUDGET PRINCIPAL - PROVISIONS POUR RISQUES CONTENTIEUX

24D087 - BUDGET PRINCIPAL - REPRISE SUR PROVISIONS POUR RISQUES CONTENTIEUX 

24D088 - Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du dispositif d'Aide aux travaux de proximité 2024

24D091 - Convention de mise à disposition de locaux - Association Airbus Hélicopter - Section "Chasse sous-marine en apnée"

24D092 - Contrat de prestations artistiques avec Monsieur Florian BLANC - "Prestation DJ" du 27 avril 2024

24D093 - Convention de mise à disposition d'un véhicule municipal à l'association "ASSOCIATION SKATE VIDEO MARIGNANE" du 27/03/2024 au 02/04/2024

24D094 - Convention de mise  disposition de deux véhicules à l'association "MARIGNANE VOLLEY BALL" du 29/03/2024 au 02/04/2024

➡️ Décisions publiées le 28/03/2024 :

24D095 - Convention autorisation de tournage - SAS PLUS BELLE PROD - du 20/03/2024 au 04/04/2024

24D096 - Convention de mise à disposition de locaux - Association "United Colors Taekwondo Marignane"

24D097 - Convention de mise à disposition d'un local à l'association "La Paix entre les Bêtes"

24D098 - Contrat de prestations artistiques avec la SASU EJAM PRODUCTIONS - Concert "Tribute Eros Ramazzotti" du 8 juin 2024

24D099 - Fermeture de l'accès à une partie de la parcelle communale cadastrée section BY n°37, correspondant aux abords du site de l'ancienne piscine du Jaï

24D099 - Annexe

 

➡️ Décisions publiées le 09/04/2024 :

24D100 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif d'Aide à l'amélioration des forêts et à la défense contre les incendies 2024

24D101 - Plage du Jaï - convention 2024 de moyens entre le service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône et la commune de Marignane, relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques ainsi que son annexe 1 relative aux conditions financières et son annexe 2 relative au matériel.

24D102 - Convention de partenariat - SAS maridis - établissement "Leclerc" - course des étangs 2024

24D103 - Convention de partenariat - SAS maridis - établissement "Leclerc" - semaine olympique et paralympique 2024

➡️ Décision publiée le 19/04/2024 :

24D105 - Convention de mise à disposition d'un véhicule - association "Club Marignane MTB Sport et Loisir" du 19/04/2024 au 29/04/2024

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