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Dossier opposable du Plan d'Occupation des Sols valant Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marignane

Pièces Admimnistratives








Annexes

1) Tableau et liste des emplacements réservés

2) Annexes Sanitaires

  • Eau potable
  • 4) Servitudes d’utilité publique

  • PPR Effondrement de terrain (Tunnel maritime du Rove)
  • PPR Inondation (Cadière et Raumartin)
  • PPR Retrait et gonflement des argiles
  • 5) Plan d’Exposition au Bruit de l’Aérodrome Marseille-Provence du 4 août 2006

    6) Contraintes Littoral (loi n°86.2 du 3 janvier 1986)

    7) Zonage d’assainissement pluvial communal

    8) Prévention du risque sismique

    10) Délestage des crues de la Cadière

  • Listes ER
  • 11) Périmètre du Programme d’Aménagement d’Ensemble – ZAC des Florides

    12) Règlement de publicité

    13) Plomb

    14) Périmètre du cahier des Prescriptions Architecturales et Urbaines du PNRQAD

    15) Périmètre du Droit de Préemption Urbain

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