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Association "Maryse pour la vie"

Dossier opposable du Plan d'Occupation des Sols valant Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marignane

Pièces Admimnistratives








Annexes

1) Tableau et liste des emplacements réservés

2) Annexes Sanitaires

  • Eau potable
  • 4) Servitudes d’utilité publique

  • PPR Effondrement de terrain (Tunnel maritime du Rove)
  • PPR Inondation (Cadière et Raumartin)
  • PPR Retrait et gonflement des argiles
  • 5) Plan d’Exposition au Bruit de l’Aérodrome Marseille-Provence du 4 août 2006

    6) Contraintes Littoral (loi n°86.2 du 3 janvier 1986)

    7) Zonage d’assainissement pluvial communal

    8) Prévention du risque sismique

    10) Délestage des crues de la Cadière

  • Listes ER
  • 11) Périmètre du Programme d’Aménagement d’Ensemble – ZAC des Florides

    12) Règlement de publicité

    13) Plomb

    14) Périmètre du cahier des Prescriptions Architecturales et Urbaines du PNRQAD

    15) Périmètre du Droit de Préemption Urbain

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