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Conseil municipal du 24 mars 2022
Télécharger la note de synthèse "Budget Primitif 2022"
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Conseil municipal du 27 janvier 2022
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Télécharger le Rapport d'Orientation Budgétaire
Conseil municipal du 31 mai 2022
Publié le 27 juillet 2022
22053115
Publié le 8 août 2022
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Conseil municipal du 7 juillet 2022
Publié le 22 juillet 2022
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Publié le 28 juillet 2022
22070724
Publié le 8 août 2022
Décompte des votes
Publié le 11 octobre 2022
PV CM du 7 juillet 2022
Conseil municipal du 4 octobre 2022
Publié le 5 octobre 2022
Décompte des votes relatif au conseil municipal 04-10-2022
Publié le 19 octobre 2022
22100401 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal
22100402 - Budget principal de la Commune – Exercice 2022 – Décision modificative N° 3 au budget primitif
22100403 - Budget annexe « réhabilitation centre ancien – opérations ORID / RHI » – Exercice 2022 – Décision modificative N° 1 au budget primitif
22100404 - Budget annexe « accueil et hébergement de groupes au centre de vacances » – Exercice 2022 – Décision modificative N° 1 au budget primitif
22100405 - Garantie financière à l’Association Régionale pour l’Intégration (ARI) Transfert de Prêts
22100406 - Adhésion de la Commune au Dispositif « Carte Jeune » du département des Bouches-du-Rhône
22100407 - Servitude légale parcelle cadastrée AC 176 sise 63 avenue du Maréchal Juin – Protocole d’accord transactionnel
22100408 - AREA Région Sud – Approbation du rapport annuel 2021
22100409 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
22100410 - Création d’un poste de vacataire « Chargé de mission Informatique ressources humaines »
2100411 - Recrutement d’un apprenti pour le service des systèmes d’information
22100412 - Recours à du personnel vacataire pour la Direction du Rayonnement Culturel et Economique
22100413 - Opération façades – Demande de subvention communale pour ravalement de façade de la copropriété située 16, rue des Vieux Fours
22100414 - Convention de mise à disposition par la Métropole Aix-Marseille-Provence de matériel et de services pour la création d’un portail numérique permettant la réception et la transmission des Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
22100415 - Cession d’un délaissé de terrain communal, cadastré section BY n° 25 au quartier du Bausset
22100416 - Acquisition d’un local commercial situé 4 Place Camille Desmoulins – Section AN n° 438 – Lot n° 3
22100417 - Constitution d’une servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée CM n°0022, lieudit la Signore, au bénéfice d’ENEDIS
22100418 - Cession d’un délaissé de terrains communaux au Quartier Raphelle - Section BV n° 78 et 81
22100419 - Avis de la commune sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2021-2026 (SDAHGDV)
22100420 - Dérogation collective au principe du repos dominical – Fixation des dates d’ouverture dérogatoire pour l’année 2023 pour la branche des commerces de détail, des hypermarchés et des centres commerciaux et pour la branche des commerces de l’autom
22100421 - Contrat de ville métropolitain et de ses déclinaisons territoriale - Approbation de l’avenant n° 2 portant prorogation du dispositif
22100422 - Convention cadre relative à l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du Conseil de territoire Marseille Provence dont la commune de Marignane - Approbation de l’
22100423 - Approbation du Contrat d’Accompagnement Municipal (CAM) entre la Chambre de Commerce et D’Industrie Aix Marseille Provence (CCI AMP) et la commune
22100424 - Convention relative à la participation financière régionale, pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux, ou communautaires par les lycées, Maurice Genevoix, Louis Blériot, Saint Louis-Sainte Marie (Gignac). Année scolaire 2021-2022
22100425 - Recours à des collaborateurs occasionnels du service public dans le cadre du projet de « transmission des savoirs », porté à titre expérimental par le service de la culture
22100426 - Espace de création et de production artistique situé à l’Espace Surari - Approbation du règlement intérieur et de la convention d’occupation du domaine public
22100427 - Espace de création et de production artistique situé à l’Espace Surari - Approbation des tarifs de mise à disposition
22100428 - Concours annuel Super Mamie – Approbation du Règlement du concours et approbation de la nature des prix
22100429 - Rapport annuel 2021 du délégataire de service public de la restauration municipale
22100430 - Tarifs de la restauration scolaire – Rectification d’erreur matérielle
22100431 - Approbation des « Contrats-types de mise à disposition du Centre de Vacances et de Loisirs communal situé à la Fare en Champsaur »
22100432 - Création de deux nouveaux séjours pour le centre de vacances
22100433 - Actualisation des tarifs pour le Centre de Vacances de la Fare en Champsaur
22100434 - Modifications de la tarification de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du mercredi et des vacances scolaires
22100435 - Modifications du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Conseil municipal du 9 novembre 2022
Publié le 9 novembre 2022
Convocation
Ordre du jour CM du 09/11/2022
Publié le 15 novembre 2022
Publication - décompte des votes
Publié le 16 novembre 2022
PV CM 04 10 2022
22110901 - Recrutement d'un apprenti pour la Direction des Sports
22110902 - Approbation de la convention de mandat avec la SPL SOLEAM pour la restructuration de l'ilot C1 et sa transformation en École des Arts
22110903 - Budget principal de la Commune - Exercice 2022 - Décision modificative N° 4
22110904 - Garantie financière accordée à la société UNICIL SA HABITATION LOYER MODERE - Opération d'acquisition en VEFA de 16 logements COLLECTIFS PLI - Opération 11 Rue puits madame
22110905 - Garantie financière accordée à la société UNICIL SA HABITATION LOYER MODERE - Opération d'acquisition en VEFA de 7 logements COLLECTIFS SOCIAUX -Opération 11 Rue puits madame
22110906 - Garantie financière accordée à la société 3F SUD - Opération d'acquisition en VEFA de 10 logements LOCATIFS - Opération "La Chaume" Avenue des anciens combattants d'Afrique du Nord
22110907 - Garantie financière accordée à la société 3F SUD - Opération d'acquisition en VEFA de 33 logements LOCATIFS - Opération "La Chaume" Avenue des anciens combattants d'Afrique du Nord
22110908 - Garantie financière accordée à la société d'HLM ERILIA - Opération d'acquisition en VEFA de 14 logements COLLECTIFS LOCATIFS - Opération "LES PERGOLAS" Chemin de Saint-Pierre
22110909 - Mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (DPD) - Signature d'une convention de prestation de services avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
22110910 - Signatures conventions Métropole Aix-Marseille-Provence relatives, facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés ordures ménagères aux sites municipaux, et utilisation des exut
Publié le 21 décembre 2022
PV conseil municipal du 9 novembre 2022
Conseil municipal du 16 décembre
Publié le 19 décembre 2022
Compte rendu des votes CM 16 12 2022
Publié le 22 décembre 2022
22121601 - Acomptes de subventions aux associations exercice 2023
22121602 - Budget principal de la Commune - Exercice 2022 - Subvention d'équilibre en faveur du Centre Communal d'Action Sociale
22121603 - Budget de la Commune - Exercice 2023 - Ouverture des crédits d'investissement
22121604 - Budget de la Commune - Admission en non-valeurs de titres de recettes créances éteintes
22121605 - Budget de la Commune - Reprise sur provisions pour créances douteuses
22121606 - Budget de la Commune - Reprise sur provisions pour risques contentieux
22121607 - Budget annexe "réhabilitation centre ancien - opération ORID / RHI" - Exercice 2022 - Décision modificative n° 2
22121608 - Budget annexe de la Commune "Accueil et hébergement de groupes au centre de vacances" - Exercice 2022 - Décision modificative n° 2
22121609 - Budget principal de la commune - Exercice 2022 - Décision modificative n°5
22121610 - Mise en place de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 - Fixation du Mode de Gestion des Amortissements des Immobilisations
22121611 - Règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57
22121612 - Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
22121613 - Définition de l'intérêt métropolitain - Voirie et Espaces Publics
22121614 - Avenant n° 4 à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marignane au titre de l'éclairage public
22121615 - Avenant n° 5 à la convention de gestion n° 18/0519 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marignane au titre de la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme"
22121616 - Contrat départemental de développement et d'aménagement (CDDA) 2020-2023 avec le départemental des Bouches-du-Rhône - Tranche 2022
Procès Verbal du 16 décembre 2022 [publié le 24/02/2023]
Publié le 24 février 2023
PV 16 12 22
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